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Les Juges
Author:
ISBN: 2080354728 9782080354723 Year: 1996 Publisher: Paris: Flammarion,

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Juges


Book
Mélanges Louis-Philippe Pigeon
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2891271165 9782891271165 Year: 1989 Publisher: Montréal: Wilson et Lafleur,

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Keywords

Juges --- Droit


Book
Le rôle des juges dans la vie des sociétés: glossaire FIDAL
Authors: --- ---
ISBN: 9782908712049 9782865440542 2908712040 2865440540 Year: 1993 Publisher: Levallois: Nouvelles éditions fiduciaires,

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Keywords

Sociétés --- Juges

Le juge d'instruction
Author:
ISBN: 2247024084 9782247024087 Year: 1996 Publisher: Paris: Dalloz,

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Book
Vade-mecum de la justice de paix
Author:
ISBN: 9789046597392 9046597393 Year: 2018 Publisher: Waterloo: Wolters Kluwer,

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Le Vade-mecum de la justice de paix traite, par ordre alphabétique, de toutes les questions – de fond ou de procédure – qui sont traitées au quotidien en justice de paix : bail, administration de la personne ou des biens, récupération de créances, etc.Le but est de permettre au lecteur de trouver très facilement l’information qu’il cherche pour résoudre une question concrète.

Keywords

Juges de paix


Book
La déontologie du magistrat
Authors: ---
ISBN: 9782247189359 2247189350 Year: 2020 Publisher: Paris: Dalloz,

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Renforcer le lien de confiance entre la justice et le public et répondre aux attentes des justiciables comme des pouvoirs publics vis-à-vis de l'éthique des magistrats, tel est le sens des dernières réformes en matière de déontologie des magistrats, qui doivent être plus largement replacées dans le contexte contemporain de moralisation et de transparence de la vie publique. Est abordé à cette fin le champ des devoirs déontologiques des magistrats de l'ordre judiciaire, récemment complété par l'obligation faite aux juges de prévenir, dans l'exercice de leurs fonctions, les conflits d'intérêts. Cette 4e édition repose sur une analyse détaillée et illustrée de la jurisprudence du Conseil supérieur de la magistrature en matière de responsabilité disciplinaire. Les nouveaux outils mis à la disposition des magistrats pour mieux penser et intégrer la déontologie sont également examinés dans cet ouvrage : diffusion par le Conseil supérieur de la magistrature de la première édition de son Recueil des obligations déontologiques des magistrats ; création d'un service d'aide et de veille déontologique ; institution du Conseil de déontologie des magistrats ; généralisation des entretiens déontologiques avec les chefs de cour et de juridiction ; réforme des concours d'accès à l'École nationale de la magistrature ; construction des compétences professionnelles du magistrat en formation initiale et continue autour des devoirs et obligations déontologiques... Cet ouvrage est enfin l'occasion d'interroger la déontologie des magistrats de l'ordre judiciaire à l'aune de réflexions qui innervent notre société : la confiance en les institutions judiciaires, l'impact des réseaux sociaux et des technologies numériques, le projet de réforme de la formation de la haute fonction publique ou encore, l'élaboration d'une éthique commune aux gens de justice

Keywords

Juges --- Déontologie --- France


Book
La note de synthèse juridique à l'entrée de l'EFB, aux CRFPA et à l'ENM
Author:
ISBN: 9782130479734 2130479731 Year: 1996 Publisher: Paris: PUF,

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Juges --- Avocats --- Français (Langue)


Book
Papal judges delegate in the province of Canterbury, 1198-1254 : a study in ecclesiastical jurisdiction and administration
Author:
Year: 1971 Publisher: London: Oxford university press,

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Book
Nouveaux juges, nouveaux pouvoirs? Mélanges en l'honneur de Roger Perrot
Author:
ISBN: 2247020739 9782247020737 Year: 1996 Publisher: Paris: Dalloz,

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Juges --- Perrot, Roger --- 340 --- 347.962 <44> --- Law --- Juges - France.


Book
Le magistrat et le professeur : hommage à Walter van Gerven
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782804499846 2804499847 Year: 2017 Publisher: Bruxelles: Larcier,

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Résumé bilingue : De studiedag van 22 mei 2017 wil de uitstekende relatie tussen de academische wereld en de magistratuur versterken. Onder het patronaat van de Eerste voorzitter van het Hof van Cassatie Dhr. de Codt, van de zeer betreurde Procureur–generaal bij het Hof van Cassatie Dhr. Duinslaeger en van de Minister van Justitie Koen Geens, zal worden ingegaan op de bijdrage van de magistraten aan het recht en de justitie.Er wordt bij die gelegenheid hulde gebracht aan Professor Walter van Gerven die als één van de eersten dit thema heeft belicht in zijn boek Het beleid van de rechter.De verslaggevers van deze dag zullen de bijdrage van de hoven en rechtbanken aan het recht en justitie en de taak van de magistraten daarbij bespreken. De nadruk wordt in het bijzonder gelegd op de creatieve en maatschappelijke rol van de rechter.La journée d’étude du 22 mai 2017 entend contribuer à promouvoir les excellentes relations que le monde judiciaire et le monde académique entretiennent. Sous le patronage du Premier président de la Cour de cassation M. de Codt, du très regretté Procureur général près la Cour de cassation M. Duinslaeger et du ministre de la Justice Koen Geens, elle se consacrera principalement à l’apport des magistrats au droit et à l’œuvre de Justice.Elle rendra également hommage au professeur Walter van Gerven qui a été un des premiers à traiter de ce thème dans son livre Het beleid van de rechter.La mission confiée aux rapporteurs de cette journée est de mettre en lumière l’apport des cours et des tribunaux à la vie et à la plénitude du droit ainsi que les tâches que les magistrats peuvent et doivent remplir à cette fin. L’accent sera mis, de manière spécifique et privilégiée, sur le rôle créatif du juge et sur le rôle sociétal qui est le sien.

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