Narrow your search

Library

UCLouvain (1710)

ULiège (1517)

KU Leuven (1197)

ULB (1166)

UGent (1122)

VUB (880)

KBR (795)

UNamur (549)

Belgian Parliament (542)

UAntwerpen (494)

More...

Resource type

book (1693)

dissertation (34)

periodical (32)

digital (20)


Language

French (1040)

English (538)

Dutch (95)

German (14)

Multiple languages (12)

More...

Year
From To Submit

2024 (25)

2023 (48)

2022 (76)

2021 (64)

2020 (60)

More...
Listing 1 - 10 of 1710 << page
of 171
>>
Sort by

Book
Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne
Authors: ---
ISBN: 9782130829867 2130829864 Year: 2021 Publisher: Paris : Presses Universitaires de France,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

S'il est un ordre juridique de nature jurisprudentielle, ce qu'il convient désormais d'appeler le droit de l'Union européenne est bien celui-là. Autant, si ce n'est davantage que les traités, les règlements et autres directives, les arrêts prononcés par la Cour de justice de l'Union européenne contribuent depuis plus de cinquante ans à l'édification de la Communauté économique européenne, de la Communauté européenne, et aujourd'hui de l'Union européenne.Nul ne peut ignorer que la contestation d'une facture d'électricité, la prise en charge d'une paire de lunettes, le transfert avorté d'un footballeur ou l'importation d'une liqueur de cassis ont donné lieu à ces grands arrêts qui façonnent l'Union européenne, tant dans ses aspects institutionnels que substantiels et dont il est proposé, dans cet ouvrage, une recension, une analyse, une mise en perspective.

Keywords

Droit européen


Book
Traités européens
Author:
ISBN: 2297069677 9782297069670 Year: 2018 Publisher: Paris: Gualino,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords

Droit européen


Book
European competition law
Author:
ISBN: 9782802749752 9782915029697 2802749757 2915029695 Year: 2015 Volume: *7 Publisher: Bruylant,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

[2nd ed.] European Competition Law provides a wide-ranging review of the European rules relating to competition: restrictive agreements, abuse of a dominant position, impact of intellectual property rights, procedure, merger control, State aid. Using case law, legislative and regulatory sources, European Competition Law provides an interpretation of the various complex rules for a better understanding of how they can interact and develop


Book
Le droit européen de la consommation : quatrième rencontres européennes de Perpignan
Authors: --- ---
ISBN: 9782849343555 2849343552 Year: 2018 Publisher: Paris : Mare & Martin,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

L'attraction du droit européen de la consommation est chaque jour plus prégnante. Notre droit de la consommation en témoigne, même si des dispositions consuméristes issues de notre tradition juridique subsistent et si certaines directives laissent une marge d'appréciation aux Etats membres. Mais cela se vérifie plus généralement à l'égard de notre droit des contrats, du droit des transports, du droit processuel, du droit international privé... Il s'agit finalement d'une attraction à la fois verticale et horizontale.


Book
La déréglementation constitutionnelle en Europe
Authors: ---
ISBN: 9789605689551 9605689553 Year: 2019 Publisher: Athènes ; Salonique, Grèce : Sakkoulas publications,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
European insolvency regulation : article-by-article commentary
Author:
ISBN: 9783406698583 9781509924110 9783848746859 3406698581 1509924116 3848746859 Year: 2019 Publisher: Munich : Oxford : Baden-Baden : Beck ; Hart ; Nomos,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Droit européen des transports
Authors: ---
ISBN: 9783725587681 372558768X Year: 2020 Volume: 11 Publisher: Genève : Schulthess,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords

Transport --- Droit européen. --- Droit


Book
Droit du marché intérieur de l'Union européenne
Author:
ISSN: 17644143 ISBN: 9782130795315 2130795315 Year: 2021 Publisher: Paris : PUF,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

En vertu de l'article 26, paragraphe 2, TFUE, le marché intérieur est un espace où circulent librement marchandises, personnes, services et capitaux. Sont ainsi consacrées par le droit de l'Union des libertés de circulation dont la Cour de justice de l'Union européenne a reconnu le caractère fondamental. Ce manuel a pour objectif de présenter l'ensemble des règles relatives aux libertés de circulation telles qu'elles sont essentiellement issues de la jurisprudence. Ces règles ont vocation à permettre l'élimination des entraves aux libertés de circulation qui restreignent l'exercice des activités économiques. Elles sont donc devenues un redoutable instrument pour contester les réglementations économiques des Etats membres. Toutefois, nombre de restrictions peuvent être justifiées par l'intérêt général lequel doit ainsi être concilié avec les exigences du marché. Les règles des libertés de circulation participent de la formation d'un droit de l'économie sociale de marché.


Book
Le droit européen
Author:
ISBN: 9782715413719 2715413718 Year: 2023 Publisher: Paris : Presses universitaires de France - Humensis,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Le droit européen regroupe l'ensemble des lois qui sont applicables à la majeure partie de l'Europe et à la manière dont elles sont transposées dans les pays membres. Cette branche du droit, née pendant la seconde moitié du XXe siècle, est liée à un projet politique : celui d'éviter le retour du totalitarisme et de réconcilier les anciens belligérants. La création du Conseil de l'Europe répond à la première préoccupation afin d'assurer la protection des droits de l'homme. La seconde mène à la création de la Communauté européenne du charbon et de l'acier. Dans ce contexte, les gouvernements français et allemand mettent en place un processus de gestion d'intérêts communs. C'est de cette voie qu'émerge le droit européen. Comment ce système juridique s'articule-t-il aux systèmes nationaux ? Quelles valeurs communes regroupe-t-il ? Comment les Etats membres coopèrent-ils pour appliquer les règles adoptées par le Conseil de l'Europe ? Jean Paul Jacqué fait le point sur un droit majeur qui est au coeur de toute notre construction juridique actuelle.


Book
Europese milieurechtspraak
Authors: --- ---
ISBN: 9789027143402 9027143404 Year: 1996 Publisher: Zwolle: Tjeenk Willink,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Listing 1 - 10 of 1710 << page
of 171
>>
Sort by