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Face aux limites d'un modèle social fondé sur la propriété absolue, l'usufruit, défini comme un droit de jouissance temporaire sur la chose d'autrui, apparaît aujourd'hui comme un outil fondamentalement utile. C'est aussi un droit en pleine expansion, comme en témoigne la diversification croissante de ses applications. Le quasi-usufruit, l'usufruit successif, l'usufruit temporaire, conditionnel, éventuel mais aussi l'usufruit des créances, des droits sociaux, des droits de propriété intellectuelle ou des universalités de fait sont autant d'exemples d'un usufruit que l'on peut dire « atypique » en raison de ses particularismes de régime. Ce sont ces mécanismes que la présente étude se propose d'analyser. Plus précisément, il s'agit de déterminer si les usufruits spéciaux peuvent ou non se concilier avec le modèle classique de l'usufruit, autrement dit, si une définition et un régime communs demeurent possibles. La démarche suppose alors de trancher la controverse toujours vive de la définition de l'usufruit en un démembrement de la propriété, et, ce faisant, d'apporter des solutions aux insuffisances bien connues des règles classiques de l'usufruit, telles que l'absence de relations personnelles entre les parties, et de manière générale, leur séparation trop stricte dans l'exercice de l'usufruit. De ce point de vue, la réflexion sur les usufruits atypiques crée l'occasion de repenser l'institution entière, et apparaît comme la source d'un potentiel renouvellement

Law of real property --- France --- Usufruct --- Dismemberment of property --- Accounts receivable --- Things (Law) --- Social rights --- Intellectual property --- Usufruit --- Démembrement de la propriété --- Créances --- Biens (Droit) --- Droits économiques et sociaux --- Propriété intellectuelle --- Usufruit. --- Créances. --- Biens (droit) --- Droits économiques et sociaux. --- Propriété intellectuelle. --- Créances --- Droits économiques et sociaux --- Propriété intellectuelle --- Usufruit -- France

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Law of real property --- eigendomsrecht --- Belgium --- Things (Law) --- Property --- Joint tenancy --- Usufruct --- Servitudes --- Biens (Droit) --- Propriété --- Copropriété --- Usufruit --- Biens (droit) --- Droit --- Réforme

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Law of real property --- Belgium --- Usufruct --- Emphyteusis --- Annuities --- Usufruit --- Emphytéose --- Rentes --- Congresses --- Law and legislation --- Congrès --- Droit --- Droit civil --- usufruit --- Actes notariés --- Emphythéose --- RENTE VIAGERE --- Bail à vie --- Droit fiscal --- Droit d'enregistrement --- DROIT DE SUCCESSION --- T.V.A --- Biens mobiliers et immobiliers --- superficie --- droit de jouissance --- Belgique --- Eigendomsrecht. --- Vruchtgebruik.

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Civil law --- Droit civil --- 347 <44> --- Burgerlijk recht. Privaatrecht--Frankrijk --- 347 <44> Burgerlijk recht. Privaatrecht--Frankrijk --- Private law --- France --- Obligations (Law) --- Property --- Acquisition of property --- Servitudes --- Usufruct --- Obligations (Droit) --- Propriété --- Usufruit --- Acquisition --- Contrats --- Obligations (droit)

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Le droit des biens a pour objet d'organiser la jouissance des choses entre les personnes. Il lui manquait, pourtant, jusqu'au présent ouvrage, une théorie générale de la jouissance des choses. A partir de la jouissance, l'auteur revisite les fondements et les piliers du droit des biens (propriété, possession, droits réels, usufruit, servitudes, usucapion, fruits, etc.), voire d'autres pans du droit civil en rapport avec elle (bail, prêt, responsabilité du fait des choses, sûretés réelles, etc.), aussi bien dans leurs aspects théoriques que pratiques.Une telle entreprise était plus que nécessaire alors que le rythme des réformes du Code civil s'intensifie, et plus fondamentalement, à l'heure où il devient urgent de penser, peut-être de repenser, les relations entre les personnes et les choses.

Possession (droit) --- Propriété --- Biens (droit) --- Legal theory and methods. Philosophy of law --- Law of real property --- France --- Usufruct --- Usufruit --- Possession (Law) --- Property --- Things (Law) --- Biens (Droit) --- 347.2 <44> --- 347.2 <44> Zakenrecht--Frankrijk --- Zakenrecht--Frankrijk