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Book
Manuel de l'enquête pénale
Authors: --- ---
ISBN: 2804417352 9782804417352 Year: 2005 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

L'ouvrage examine les règles gouvernant la mise en œuvre des méthodes d'enquête dans le cadre de l'information et de l'instruction pénales. Face à une matière en constante évolution législative et jurisprudentielle, l'exposé tente de donner au lecteur les éléments essentiels qui lui permettront d'appréhender les principales questions que soulève chacune de ces techniques. Chaque méthode fait l’objet d’un examen sur le plan du droit positif, de la jurisprudence et de la doctrine, ainsi que des questions pratiques que pose sa mise en œuvre. après un exposé des principes généraux organisant l'administration de la preuve et l'enquête pénale, l'ouvrage aborde successivement les contrôles d'identité, les fouilles, les auditions, les méthodes particulières de recherche, les perquisitions, les méthodes liées aux télécommunications, la collecte et le traitement de l'information, les saisies, les techniques ADN et les enquêtes bancaires. Une attention particulière est consacrée aux applications de ces méthodes aux investigations en matière de droit pénal financier. L'ouvrage s'adresse à un large public. Magistrats, avocats et fonctionnaires de police devraient y trouver l'essentiel des réponses aux questions qu'ils se posent dans leur pratique quotidienne. Les étudiants universitaires ou des écoles de police y trouveront les balises leur permettant de naviguer dans un système dont la complexité va croissante.


Book
La réforme des polices en Belgique
Author:
ISBN: 2802713485 9782802713487 Year: 2000 Volume: 23 Publisher: Bruxelles : Bruylant, Université libre de Bruxelles, Faculté de droit, Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil,


Book
Manuel de l'enquête pénale
Author:
ISBN: 2804412717 9782804412715 Year: 2003 Publisher: Bruxelles : De Boeck & Larcier,

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Abstract

Handleiding strafonderzoek & functie van het strafonderzoek & de algemene principes van het bewijsrecht (bewijs) in strafzaken & identiteitscontrole(s) & ontvankelijkheid van mondelinge bronnen en hun bescherming (anonieme) getuigenis & het recht om te zwijgen en ondervraging(en) & de gerechtelijke fouillering fouilleren & bijzondere onderzoeksmethoden opsporingsmethoden verbod van provocatie observatie infiltratie infiltrering informant (en) (tipgever) ... & toezicht en onderschepping (onderscheppen) van communicatie telecommunicatie & het houden van een bestand verzameling van informatie & huiszoeking & beroving van gerechtelijke vrijheden (vrijheid) & gerechtelijk beslag


Book
Occupations et logiques policières : la police bruxelloise en 1914-1918 et 1940-1945
Author:
ISSN: 03787893 ISBN: 9782803102419 2803102412 Year: 2007 Volume: T. 154, n° 2048 Publisher: Bruxelles : Académie royale de Belgique,

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Abstract

En tant que pays occupé pendant les deux conflits mondiaux, la Belgique s’avère être un laboratoire pour étudier le phénomène des occupations pendant le XXe siècle. Pour la bureaucratie étatique, ces occupations posent la question de leur positionnement face à une dissociation entre État et Nation. La comparaison diachronique de la police communale de Bruxelles a permis de dégager plusieurs thèses. Le développement des appareils administratifs a pris de telles dimensions au XIXe siècle que l’occupant est obligé de trouver un modus vivendi avec les institutions des territoires occupés, étant incapable de gérer seul les pays qu’il contrôle. Cette constellation donne une marge de manoeuvres importante à la police locale. L’auteur interroge trois postulats sousjacents dans l’historiographie classique : – la police comme simple instrument ; – la pratique policière comme une relation essentiellement unilatérale entre dominant (police) et dominé (population) ; – une lecture ‘nationale’ de l’occupation qui est fondamentalement réduite à deux options : collaboration ou résistance. La pratique de l’institution sous occupation ne se laisse pas réduire à ces cadres. La police se définit par son caractère discrétionnaire qu’elle maintient pendant la guerre. Comme en temps de paix, son mode d’interaction avec la population est celui de la négociation, même si sa position de force ne doit pas être sous-estimée. Finalement, sa pratique se déroule essentiellement en dehors du couple collaboration-résistance qui, dans son travail quotidien, ne joue qu’un rôle négligeable. D’autres logiques, notamment policières, se montrent plus déterminantes


Book
Les polices en Belgique : histoire socio-politique du système policier de 1794 à nos jours
Authors: --- ---
ISBN: 2870032552 9782870032558 Year: 1991 Volume: vol *5 Publisher: Bruxelles Vie ouvrière


Book
Readings on criminal justice, criminal law & policing.
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9789046602416 9046602419 Year: 2009 Volume: 2 Publisher: Antwerpen Maklu

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Book
De gemeentepolitie
Author:
ISBN: 9063212682 906321281X 9789063212681 9789063212810 Year: 1985 Publisher: Antwerpen Kluwer rechtswetenschappen

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