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2022 (1)

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Les aspects juridiques de la blockchain et de ses applications
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782807210141 9782807212343 Year: 2022 Publisher: Limal Anthemis

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Abstract

Vol. 1 - La blockchain est une technologie de stockage d’informations fonctionnant de manière décentralisée. Souvent qualifiée de « disruptive », elle a bousculé de nombreux secteurs. Au départ associées aux cryptomonnaies, ses applications sont désormais multiples et variées. En dépit de l’importance de ce phénomène nouveau, les analyses juridiques sont encore rares en droit belge. L’objectif des auteurs est donc de proposer de premiers éléments de réponse aux principales questions suscitées par les applications de la blockchain (en particulier les cryptomonnaies et les NFT). Sont successivement traitées des questions contractuelles, de droit des données personnelles, de droits intellectuels, de droit fiscal et de droit public. [texte issu du site de l'éditeur] Vol. 2 - Le 31 mai 2023, le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne ont adopté le règlement sur les marchés de crypto-actifs, dit règlement « MiCA » (« Markets in Crypto-Assets »), qui ambitionne de réglementer l’une des principales applications de la blockchain, à savoir les crypto-actifs, plus souvent qualifiés – dans le langage courant – de cryptomonnaies.Le présent ouvrage propose une étude détaillée de cet acte de droit dérivé, en analysant successivement la réglementation des émetteurs de jetons, des prestataires de services sur crypto-actifs et des abus de marché dans ce secteur spécifique. Sont ensuite abordées différentes problématiques juridiques, qui n’avaient pas pu être traitées dans le premier volume. La technologie blockchain et ses applications sont ici étudiées à l’aune du droit pénal matériel et procédural (plus spécifiquement en matière de blanchiment), du droit de la consommation, du droit de l’Union économique et monétaire, du droit de la concurrence et, enfin, du droit médical – l’objectif étant de compléter le premier volume afin d’offrir un panorama relativement complet des questions juridiques que suscite cette technologie. À la différence du premier volume, une importance particulière estaccordée au droit européen, même si certains aspects de droit interne sont également examinés. [texte issu du site de l'éditeur]

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