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Aansprakelijkheid voor zelfstandige hulppersonen : over de achtergrond, reikwijdte en toepassing van art. 6:171 BW.
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ISBN: 9013029493 Year: 2005 Publisher: Deventer Kluwer

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<> Haftung des faktischen GmbH-Geschäftsführers : eine dogmatische (Neu-)Ordnung
Author:
ISBN: 3161568478 9783161568473 Year: 2019 Publisher: Tübingen Mohr Siebeck

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Abstract

Können sowohl die Pflichten als auch die daran anknüpfende Haftung eines bestellten GmbH-Geschäftsführers auf Personen übertragen werden, die zwar nicht als Geschäftsführer bestellt worden sind, deren Verhalten es aber jedenfalls als diskutabel erscheinen lässt, sie einem bestellten Geschäftsführer gleichzustellen? Paul Schirrmacher zeigt, dass eine solche Gleichstellung mit geltendem Recht nicht zu vereinbaren ist. Die Lösung liegt vielmehr in der Anwendung allgemeiner Vorschriften.

Personal injury compensation in Europe
Authors: --- --- ---
ISBN: 9013004849 Year: 2003 Publisher: Deventer Kluwer


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Accident du travail : vos droits en tant que victime
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782807912465 280791246X Year: 2019 Publisher: Bruxelles: Larcier,

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Dans le secteur privé, les accidents du travail sont gérés, en Belgique, par des assureurs privés agréés en accident du travail. Les victimes sont souvent démunies face à cette réglementation technique. L´ouvrage informe les victimes de leurs droits, de manière compréhensible et synthétique, à toutes les phases du déroulement de la procédure administrative et judiciaire. Il accompagne les victimes pour qu’elles obtiennent la réparation légale, sans remplacer l’intervention d’un conseil. Ce livre est destiné essentiellement à des non-juristes qui souhaitent une information accessible et pratique concernant les accidents du travail dont ils sont victimes


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Le reclassement professionnel des travailleurs licenciés : droits des travailleurs et obligations des employeurs publics et privés
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782874559563 2874559563 Year: 2015 Publisher: Limal: Anthemis,

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La loi du 26 décembre 2013 sur le statut unique a réservé une part importante aux mesures de reclassement professionnel. Le reclassement professionnel devient un droit pour tous les travailleurs, quel que soit leur âge, à partir du moment où ils sont licenciés moyennant un préavis de 30 semaines ou plus. La loi crée donc un régime général de reclassement qui s'applique non plus seulement au secteur privé, comme c'était le cas auparavant, mais également au secteur public. Le reclassement professionnel devient donc une obligation pour tout employeur, tant privé que public, qui nécessite un examen approfondi. La particularité du nouveau régime est qu'il laisse néanmoins subsister l'ancien régime (connu sous le nom d'outplacement), qui continue à s'appliquer dans le secteur privé pour les travailleurs âgés de plus de 45 ans ne pouvant pas bénéficier du régime général. Ce dossier propose d'examiner le reclassement professionnel en abordant tout d'abord l'articulation du régime nouveau (qui devient le régime général) et du régime ancien (qui devient le régime particulier) avant d'analyser de manière détaillée et successive les deux régimes sans omettre une vue pratique de déroulement concret du reclassement. Question très importante en pratique : quelles sont les sanctions en cas de défaut de reclassement professionnel ? Un examen de la situation sera effectué au regard de la jurisprudence


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The first modern risk : workplace accidents and the origins of European social states
Author:
ISBN: 110860062X 1108657850 1108631037 1108426506 1108443478 Year: 2018 Publisher: Cambridge : Cambridge University Press,

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During the late nineteenth century, many countries across Europe adopted national legislation that required employers to compensate workers injured or killed in accidents at work. These laws suggested that the risk of accidents was inherent to work and not due to individual negligence. By focusing on Britain, Germany, and Italy during this time, Julia Moses demonstrates how these laws reflected a major transformation in thinking about the nature of individual responsibility and social risk. The First Modern Risk illuminates the implications of this conceptual revolution for the role of the state in managing problems of everyday life, transforming understandings about both the obligations and rights of individuals. Drawing on a wide array of disciplines including law, history, and politics, Moses offers a fascinating transnational view of a pivotal moment in the evolution of the welfare state.


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Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail.
Authors: ---
ISBN: 9782807201880 9782807200241 9782874557712 9782874556920 9782874555879 2807201881 2807200249 2874556920 2874557714 2874555878 2874559989 2807201806 2807204988 2807202853 2874557978 Year: 2013 Publisher: Limal: Anthemis,

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Abstract

Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l’ivraie. C’est la tâche ardue à laquelle se sont attelés les membres du comité scientifique de ce recueil.Sur la base de plusieurs centaines de décisions, ces derniers ont établi une sélection des jugements et arrêts les plus marquants rendus au cours de l’année 2011 dans ces matières. En grande majorité inédites, ces décisions sont toutes commentées par un auteur spécialiste de la question, qui situe celle-ci dans les grands courants jurisprudentiels et les évolutions connues récemment dans la matière. Établi dans le prolongement du Forum de l’assurance, revue juridique spécialisée en droit des assurances et de la responsabilité, ce recueil constitue un outil précieux pour tous les praticiens de ces matières : avocats, magistrats, juristes d’entreprise, etc.


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La responsabilité du travailleur, de l'employeur et de l'assuré social
Authors: ---
ISBN: 9782874557224 2874557226 2874558745 Year: 2014 Publisher: Limal: Anthemis,

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Abstract

Si les règles relatives à la responsabilité civile touchent l’ensemble des matières du droit, elles connaissent toutefois des applications particulières dans certains secteurs. Il en va ainsi de la responsabilité tant civile que pénale du travailleur, de l'employeur et de l'assuré social.Les auteurs de cet ouvrage se penchent sur cette problématique en abordant notamment l’immunité partielle de responsabilité civile offerte aux travailleurs salariés, tant dans le secteur privé que dans le secteur public. Ils s’arrêtent également sur les règles relatives à la réparation du dommage causé par l’employeur au travailleur ou par le travailleur à l’employeur. La responsabilité pénale est aussi traitée, tout comme des sujets spécifiques tels que l’utilisation d’un véhicule de société, la responsabilité en cas de harcèlement, mais aussi la situation de certains travailleurs particuliers (journalistes, médecins, sportifs rémunérés, etc.). Une contribution est par ailleurs consacrée à la responsabilité civile et pénale du mandataire de société salarié avec des problématiques aux confins du droit de la responsabilité civile, du droit social et du droit des sociétés. Certains aspects de la responsabilité de l’assuré social, ainsi qu’un sujet peu traité par la doctrine – le cautionnement du travailleur – sont en outre analysés. Enfin, la responsabilité des travailleurs dans le cadre de la réforme du droit belge des pratiques restrictives de concurrence fait également l’objet d’un examen approfondi.Indispensable pour les praticiens en droit social, cet ouvrage s’avérera aussi très utile pour toute personne évoluant dans le domaine du droit de la responsabilité civile, du droit du roulage et du droit pénal de l’entreprise


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De burgerlijke en strafrechtelijke aansprakelijkheid van de preventieadviseur en de gezondheidscoördinator op tijdelijke of mobiele bouwplaatsen : eenvoudig uitgelegd
Author:
ISBN: 9789089772473 9089772472 Year: 2011 Volume: 4 Publisher: Kortrijk-Heule: UGA,

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Abstract

Eerst bespreekt de auteur de burgerlijke en strafrechtelijke aansprakelijkheid. De burgerlijke aansprakelijkheid heeft te maken met het vergoeden van schade door de veroorzaker ervan. Deze burgerlijke schade waarvan de kosten bij een arbeidsongeval zeer hoog kunnen oplopen is verzekerbaar. De strafrechtelijke aansprakelijkheid daarentegen heeft te maken met het naleven van de wettelijke bepalingen. De niet-naleving ervan vormt een strafrechtelijke inbreuk van een natuurlijk persoon en is niet verzekerbaar. Het ‘aantoonbaar maken’ door de preventieadviseur en of de V&G-coordinator van de uitvoering van hun taken zal hun aansprakelijkheid dan ook aanzienlijk verminderen. De aansprakelijkheidsprincipes worden daarna toegelicht aan de hand van verschillende cases. Deze leggen de link met de praktijk en verduidelijken de theorie. De cases worden ook verduidelijkt met de nodige commentaar. Er wordt in het boek al gerefereerd naar het nieuwe Sociale Strafwetboek. Inleiding 1. Het verschil tussen burgerlijke en strafrechtelijke aansprakelijkheid 2. De strafrechtelijke aansprakelijkheid a, de strafrechtelijke aansprakelijkheid op basis van het Strafwetboek b. De strafrechtelijke Sociaal Strafwetboek 3. De burgerlijke aansprakelijkheid a.de klassieke burgerlijke aansprakelijkheid van het Burgerlijk Wetboek b. De burgerlijke aansprakelijkheid en de arbeidsongevallenwet: fout dan wel zonder fout c. De burgerlijke arbeidsovereenkomstenwet d. De burgerlijke aansprakelijkheid van de preventieadviseur e.burgerlijke aansprakelijkheid van de veiligheidscoordinator en gezondheidscoordinator 4. Algemene bepalingen van belang voor de preventieadviseur en gezondheidscoordinator a. Algemene bepalingen betreffende het welzijn op de arbeidsplaatsen b. Algemene bepalingen betreffende het welzijn op de tijdelijke of mobiele bouwplaats(en) c. Aansprakelijkheid en de arbeidsongevallenwet Case 5. de preventieadviseur 6. Case 2: aansprakelijkheid bij de blootstelling van werknemers aan gezondheidsschadende stoffen Case 7. Case 3: aansprakelijkheid van het inlenend bedrijf: het geven van onvoldoende instructies aan een onervaren interim-arbeider en onvoldoende pictogrammen 8. Case 4: de burgerlijke aansprakelijkheid van bouwheer en architect bij niet-aanstelling van een gezondheidscoordinator 9. Case 9: aansprakelijkheid bij ongeval op tijdelijke of mobiele bouwplaatsen elektrocutie informatieoverdracht 10. Case 6: aansprakelijkheid bij laden en lossen van bouwmaterialen op tijdelijke of mobiele bouwplaatsen

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