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Insurance law --- verzekeringsrecht --- Belgium

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Insurance law --- verzekeringswezen --- verzekeringsrecht --- Belgium

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In dit boek ontwart de auteur het kluwen van disparate wetgevingen en reglementeringen die het Belgische verzekeringsrecht kenmerken. Eerst behandelt hij de algemene regels, dan de regels specifiek voor elke soort verzekering. De auteur neemt standpunten in en stelt oplossingen voor bij delicate en omstreden vraagstellingen. Hij licht de meest recente rechtspraak kritisch toe en doorspekt zijn commentaren erbij met eigen bevindingen.

Insurance law --- verzekeringsrecht --- Belgium --- Assurance --- Droit

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Le droit des assurances pose de multiples questions tant dans le domaine professionnel que dans le domaine privé. Certaines trouvent une réponse dans les textes législatifs. Ce n’est toutefois pas toujours le cas. La jurisprudence comble par conséquent les lacunes du législateur et permet ainsi de prendre toute la mesure des enjeux et des rapports de force qui existent en droit des assurances. Au sein de cette jurisprudence, des « grands arrêts » méritent d'être épinglés. Ils sont qualifiés comme tels, car ils font émerger des principes essentiels et sont l’oeuvre tant de la Cour de cassation que de juridictions européennes telles que la Cour européenne des droits de l’homme ou la Cour de justice de l’Union européenne. Cet ouvrage regroupe de la manière la plus complète possible ces grands arrêts en droit des assurances. Il ne se borne toutefois pas à constituer une simple compilation de décisions. Chaque arrêt est assorti d’un commentaire permettant de resituer l’arrêt dans son contexte et d’en comprendre la portée. Les commentaires sont rédigés par des spécialistes de la matière issus du monde académique et/ou de la pratique.L’ouvrage se structure autour de deux grandes parties. La première rassemble les grands arrêts qui concernent les assurances terrestres de manière générale. Des notions essentielles du contrat d’assurance telles que le risque ou l’intérêt d’assurance sont traitées. Certains arrêts abordent également les obligations du preneur ou encore les différents motifs de refus d’intervention de la part de l’assureur. La délicate question de la prescription, à l’incidence pratique considérable, a aussi donné lieu à d’importants arrêts. Reprenant ensuite l’une des distinctions maîtresses du droit des assurances, la seconde partie comprend des grands arrêts spécifiques soit aux assurances de dommages, et plus particulièrement aux assurances de choses, de responsabilité et de frais, soit aux assurances de personnes.

Insurance law --- Assurance --- Cases --- Droit --- Jurisprudence

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Dit boek is het verslagboek van het vierde ICAV-congres. Het Interuniversitair Centrum voor Aansprakelijkheids- en Verzekeringsrecht wil de interuniversitaire samenwerking en het wetenschappelijk onderzoek in het domein van het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht bevorderen. [Tekst van de website van de uitgever]

Tort and negligence --- Insurance law --- Belgium --- Responsabilité (droit) --- Assurance --- Assurance-dommages --- Réparation (droit) --- Droit --- BPB9999. --- Belgique