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Book
Renault, secret d'etat.
Authors: ---
ISBN: 2226028099 Year: 1986 Publisher: Paris Editions Albin Michel

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Abstract


Book
Une nationalisation reussie : Renault.
Author:
ISBN: 2213010986 Year: 1981 Publisher: Paris Fayard

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Book
Automobile (TVA).
Authors: --- ---
ISBN: 9059387341 Year: 2004 Volume: *31 Publisher: Bruxelles : Wolters Kluwer,

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Book
L'assurance du risque automobile
Author:
ISSN: 20309856 ISBN: 9782804451684 2804451682 Year: 2012 Publisher: Larcierbusiness

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Abstract

Le présent ouvrage analyse en détail l’assurance du risque automobile : - les mesures de prévention propres à diminuer le nombre d’accidents automobiles, les moyens de protection susceptibles d’atténuer leur gravité, le principe même de la responsabilité civile encourue par les conducteurs des véhicules impliqués, la détermination de cette responsabilité selon le critère de la faute du conducteur ou celui du fait du véhicule et la prise en considération ou non d’une faute de la victime dans la détermination des responsabilités ; - la souscription à l’assurance automobile et la vie du contrat, les garanties, les exclusions, les nullités et les déchéances de la police d’assurance, les différentes modalités de sa tarification, le caractère obligatoire ou facultatif de l’assurance de responsabilité civile et la réparation des préjudices subis par les victimes ; - l’aspect marketing de l’assurance automobile, les flottes (ou parcs) de véhicules, la fraude à l’assurance et le phénomène de l’assurance automobile dans le monde ; - les débuts de la circulation automobile, les origines de l’assurance destinée à dédommager les personnes victimes d’accidents, les commencements et le développement de la tarification en fonction de la distance parcourue par le véhicule. Les cadres d’assurance (compagnies, entreprises de courtage, agents généraux), les experts d’assurance, les risk managers, les consultants en risk management, les magistrats, les avocats y trouveront les outils utiles à leur pratique quotidienne. L’ouvrage intéressera également les professeurs, chercheurs, doctorants et étudiants en matière d’assurance automobile.

Ageing and Transport : Mobility Needs and Safety Issues
Authors: ---
ISBN: 9264196668 9789264195851 9789264196667 9786610080236 128008023X 9264195858 Year: 2001 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Abstract

Do older road users pose a safety risk to others? Is mandatory testing effective in determining the driving competence of older drivers? Are OECD Member countries prepared to meet the safety and mobility needs of the baby boom generation in the 21st century? This report on the mobility needs and safety problems of ageing populations dispels many of the myths and misperceptions commonly held regarding elderly road users, and offers policy and research recommendations to provide for their safe, lifelong mobility.


Book
La TVA et l'automobile
Author:
ISBN: 9782804424664 2804424669 Year: 2007 Volume: 11 Publisher: Bruxelles : De Boeck & Larcier,

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Abstract

Les six dernières années ont été riches en modifications législatives. Cet ouvrage entièrement mis à jour rassemble l’ensemble de la législation et de la jurisprudence nationale et européenne en la matière.


Multi
La voiture et le droit : aspects de droit pénal, social, commercial et fiscal
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782807210943 Year: 2023 Publisher: Limal Anthemis

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Abstract

Un tour d’horizon de certains aspects juridiques de la voiture. Aujourd’hui, la multiplication des automobiles est devenue un véritable défi pour nos sociétés. Son développement a généré d’importantes difficultés, que ce soit au niveau de la sécurité routière, au niveau écologique ou au niveau de la mobilité. La volonté du Bulletin Juridique & Social a donc été de consacrer cet ouvrage à certains aspects juridiques de l’utilisation de la voiture.

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