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Nomura : l'irrésistible ascension du plus grand groupe financier au monde : légende et histoire secrète d'une dynastie japonaise
Authors: ---
ISBN: 2226054243 2226054243 9782226054241 Year: 1991 Publisher: Paris: Albin Michel,


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Rapport explicatif relatif à la Convention sur les opérations financières des "initiés" et à son Protocole
Author:
ISBN: 9287116970 9789287116970 Year: 1989 Publisher: Strasbourg: Conseil de l'Europe,


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Imposition des nouveaux instruments financiers.
Author:
ISBN: 9264241612 Year: 1994 Publisher: Paris : OCDE,


Multi
Actualités en droit fiscal
Author:
ISBN: 9782807207707 2807207707 Year: 2021 Publisher: Limal: Anthemis,

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Abstract

Le droit fiscal est en constante mutation. Face à une crise sanitaire sans précédent et à des besoins colossaux en matière de financement public, une taxe sur « les épaules les plus larges » avait été annoncée. Des plans de relance et des aides aux entreprises sont désormais nécessaires. La fraude fiscale se trouve quant à elle plus que jamais dans l’œil du cyclone.Ce sont essentiellement ces mesures de solidarité, de relance, de soutien et de lutte que le présent volume de la CUP entend détailler et analyser.Les praticiens et spécialistes réunis dans cet ouvrage abordent ainsi les actualités en matière de fiscalité financière (en particulier la nouvelle taxe sur les comptes-titres censée pourvoir aux besoins des soins de santé), d’impôt des sociétés (eu égard, notamment, au carry back et à la réserve de reconstitution), de T.V.A. (entre autres, le taux de 6 % en matière de démolition/reconstruction), de fiscalité immobilière (au vu des modifications importantes connues par le droit civil et le droit des biens), mais aussi toutes les mesures de lutte contre la fraude (levée du secret bancaire, fin des régularisations, échange d’informations, etc.).


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Les offres publiques d'acquisition : chronique de jurisprudence 1989-2000
Authors: ---
ISBN: 2804407020 9782804407025 Year: 2001 Volume: 26 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

Le présent ouvrage aborde le droit des offres publiques dacquisition, volontaires et obligatoires, à la lumière de la jurisprudence publiée. Linteraction du droit civil et du droit judiciaire y est également examinée.


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Les offres publiques d'acquisition : le nouveau régime
Authors: --- ---
ISBN: 9782804427757 2804427757 Year: 2008 Volume: 67 Publisher: Bruxelles: Larcier,

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Abstract

La transposition en droit belge de la directive OPA du 21 avril 2004 a conduit le législateur belge à refondre totalement la réglementation des offres publiques d’acquisition. Il convenait de faire le point sur l’ensemble de la matière en mettant l’accent sur les principales nouveautés du régime issu de la loi du 1er avril 2007 et de ses deux arrêtés d’exécution du 27 avril 2007 tout en les mettant en perspective. Au delà de cette synthèse, cet ouvrage tend à répondre aux besoins du praticien confronté à des textes de plus en plus techniques et parfois imprécis. Sont abordés successivement, le régime des offres publiques d’acquisition volontaires, des offres publiques d’acquisition obligatoires, l’offre publique de reprise, le rachat obligatoire, les pouvoirs de contrôle de la CBFA, les compétences du pouvoir judiciaire ainsi que les particularités des offres publiques à dimension internationale.


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L'investissement direct aux États-Unis : techniques et pratique
Authors: ---
ISBN: 2802703021 9065440968 9782802703020 Year: 1983 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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