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1000 photographies pour découvrir le XXe siècle des Belges
Author:
ISBN: 2804606813 9782804606817 9782871933038 2871933030 Year: 2002 Volume: *41 Publisher: Bruxelles La Renaissance du livre


Book
Les droits intellectuels
Author:
ISBN: 9782804461058 9782804454326 280446105X 2804454320 Year: 2013 Volume: 5 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

Cette nouvelle édition du traité paru en 2007 a pour ambition d’offrir aux praticiens du droit un outil mis à jour et enrichi de plusieurs chapitres, leur permettant d’accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs facettes. Le régime de protection de chaque droit intellectuel (marque – nom commercial et enseigne – dénomination sociale – appellation d’origine – label de qualité – nom de domaine - brevet et savoir-faire – droit d’auteur et droits voisins – protection des programmes d’ordinateur et des bases de données – dessins et modèles – obtention végétale) est examiné de façon systématique. Sont ensuite étudiés de façon transversale pour l’ensemble des droits, les aspects contractuels, patrimoniaux et judiciaires, sans omettre le contexte international, extraordinairement riche en l’espèce. Parmi les nouveaux chapitres : évaluation financière des droits intellectuels, copropriété des droits intellectuels, régimes matrimoniaux et successions, appellation d’origine, obtention végétale, et quelques questions spéciales comme les droits d’auteur dans le monde numérique, les brevets et le développement durable. Une équipe de plus de 30 auteurs, soigneusement choisis en fonction de leur spécialisation, a collaboré à la rédaction de cette « somme » juridique, sous la coordination dynamique et compétente de Mme Dominique Kaesmacher.


Book
Les logiciels libres face au droit
Authors: --- ---
ISBN: 2802720554 9782802720553 Year: 2005 Volume: 25 Publisher: Bruxelles Bruylant

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INFORMATICARECHT - Bescherming van software - Auteursrechtelijke bescherming software - vrije software open software begrip - licentie(s) contractuele aspecten - auteursrecht internationaal privaatrecht (ipr)

Précis du droit d'auteur et des droits voisins
Authors: ---
ISBN: 2802712799 9782802712794 Year: 2000 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Depuis près de deux siècles, le droit d'auteur a connu en Europe, et ensuite au niveau mondial, un développement qui s'accélère tant dans les textes applicables qu'en jurisprudence et en doctrine. S'y ajoute l'évolution des droits des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des premières fixations de films ainsi que des organismes de radiodiffusion. Les programmes d'ordinateur et les banques de données sont venus s'inscrire dans ce domaine juridique à côté des catégories traditionnelles d'oeuvres dont l'étendue est à la mesure des domaines où s'exprime l'esprit créateur, y compris l'architecture et le "design". L'ouvrage analyse ces questions en droit belge (notamment les deux lois du 30 juin 1994), en droit européen et en droit international. Les produits multimédia, les nouvelles technologies et Internet suscitent divers débats que l'ouvrage replace dans le cadre conceptuel approprié. De nombreuses annexes reproduisent, en français et en néerlandais, tous les textes belges et internationaux utiles.


Multi
About globalisation : views on the trajectory of mondialisation
Authors: --- ---
ISBN: 9054873604 Year: 2004 Volume: 1 Publisher: Brussel VUB Brussels University Press


Book
The taxation of income derived from the supply of technology
Author:
ISBN: 9041103910 9789041103918 Year: 1997 Publisher: The Hague Kluwer

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