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KBR (7)


Resource type

digital (7)


Language

French (7)


Year
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1793 (1)

1791 (2)

1790 (2)

1789 (2)

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Digital
Lettre à un membre de l'Assemblée nationale, sur le décret du 28 mars : pour forcer au payement de la contribution patriotique.
Authors: ---
Year: 1790 Publisher: [S.l. s.n.

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Abstract


Digital
Observations sur le rapport et le projet de décret relatif à un nouveau système monétaire, présentés à la Convention nationale par le citoyen Loysel, au nom du Comité des finances
Authors: --- ---
Year: 1793 Publisher: [Paris s.n.

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Abstract


Digital
Contribution patriotique
Authors: ---
Year: 1789 Publisher: Paris De l'Imprimerie Royale

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Digital
Loi portant qu'à compter du 15 décembre 1790, les bijoux & vaisselles portés aux hôtels des monnoies, ne seront plus payés en récépissés à six mois de date : ni au prix fixé par l'article I.er, XXI & XXII du décret du 6 octobre 1789 : donnée à Paris, le 5 décembre 1790.
Authors: --- ---
Year: 1791 Publisher: Paris N.H. Nyon


Digital
Tarif pour l'évaluation des vaisselles & bijoux d'or : portés aux hôtels des monnoies, & rédigé d'après les prix fixés par le décret de l'Assemblée nationale du 6 octobre 1789, & la promulgation du roi.
Authors: ---
Year: 1789 Publisher: Paris De l'Imprimerie royale


Digital
Réponse a l'objection faite aux maîtres de poste : sur le décret du 22 août 1790, & sur leur offre de 5000 chevaux d'artillerie.
Authors: --- ---
Year: 1790 Publisher: [S.l. s.n.


Digital
Loi relative aux huit cents millions d'assignats décrétés le 29 novembre 1790 : & à divers objets de recette publique : donnée à Paris, le 20 juillet 1791.
Authors: --- ---
Year: 1791 Publisher: Paris De l'Imprimerie royale

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