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KBR (2)


Resource type

digital (2)


Language

French (2)


Year
From To Submit

1791 (1)

1775 (1)

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Digital
Compte rendu par la Commission intermediaire, de la ci-devant Province de l'Isle-de-France, à messieurs les administrateurs des départemens, le 1er septembre 1790
Authors: ---
Year: 1791 Publisher: Paris Impr. royale

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Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne que les lettres de change tirées des isles de France & de Bourbon : sur les trésoriers de la Marine & des colonies, dont le payemeut a été suspendu, seront représentées au Sieur de Mory caissier de la Compagnie des Indes, pour en dresser un état qui contiendra l'ordre dans lequel elles seront acquittées : du 15 janvier 1775 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Authors: --- --- ---
Year: 1775 Publisher: [S.l.] De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

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