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Book
Drogues illicites et activité salariée : éclairages de droits étrangers et pluridisciplinaires
Author:
ISBN: 9791030002218 Year: 2017 Publisher: Bordeaux : Presses universitaires de Bordeaux,

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Abstract


Book
Alcohol and illicit drug use in the workforce and workplace
Author:
ISBN: 9781433812446 1433812444 1433812452 Year: 2013 Publisher: Washington, D.C.: American psychological association,


Book
Se doper pour travailler
Authors: --- ---
ISSN: 1952210X ISBN: 9782749254593 2749254590 Year: 2017 Publisher: Toulouse : Erès,

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Abstract

Une étude sur les liens entre travail, usage de substances psychoactives, santé, prévention et action publique. Sans jugement moral, et a contrario des thèses habituelles, les auteurs montrent que ces consommations peuvent prévenir d'autres risques au travail et être, dans certaines conditions, des instruments de la production.


Book
La CCT n°100 ou le choix de la prévention face à l'alcool et la drogue sur le lieu de travail
Author:
ISBN: 9789086706280 9086706282 Year: 2009 Volume: 2009/5 Publisher: Waterloo Wolters Kluwer Belgium

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Abstract

Les difficultés que posent l'alcool et les drogues dans le monde du travail sont connues de longue date. Divers aspects de la matière ont déjà été appréhendés par nos cours et tribunaux et par la doctrine. Toutefois, la question bénéficie depuis peu d'un éclairage nouveau avec l'adoption, par le Conseil national du Travail, d'une convention collective de travail concernant la mise en œuvre d'une politique préventive en matière d'alcool et de drogues dans l'entreprise. Par l'adoption de cette CCT, les partenaires sociaux ont fait le choix de la prévention. La présente étude se veut être un outil de réflexion permettant d'approcher de manière synthétique l'ensemble des problématiques soulevées par celle-ci. Elle comprend une description du mécanisme de prévention pouvant être mis en place dans l'entreprise, des règles et des procédures établies par cette CCT et de leur incorporation dans un cadre juridique plus vaste auquel celle-ci doit se conformer; sont abordées également les différentes obligations des acteurs de l'entreprise dans ce cadre ainsi que les questions laissées en suspens et les différentes problématiques liées à l'alcool et la drogue en général telles que celles du motif grave, de la responsabilité civile, des accidents du travail.


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Xe anniversaire du Comité Consultatif National d'Éthique pour les sciences de la vie et de la santé : les avis de 1983 à 1993
Author:
ISBN: 2110874880 9782110874887 Year: 1993 Publisher: Paris: Comité Consultatif National d'Éthique pour les sciences de la vie et de la santé,

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