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Anglais (langue) --- Anglais (Langue) --- Syntaxe. --- Énonciation. --- Subordination (Grammaire) --- Subordonnées. --- Anglais (Langue). --- Subordination (Grammaire).
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LINGUISTIQUE --- FRANCAIS (LANGUE) --- SYNTAXE --- FRANCAIS PARLE --- SUBORDINATION --- RADIO
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La notion d'indépendance (ou de dépendance) est un critère important tant en droit social qu'en fiscalité indirecte et plus particulièrement en matière de T.V.A. La présente étude vise à déterminer si cette notion est identique dans ces deux branches du droit.
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Cet ouvrage se propose d'étudier la subordonnée interrogative en anglais d'un point de vue syntaxique et sémantique en l'opposant aux autres subordonnées introduites par des mots en wh- (relative libre, exclamative, circonstancielle). Quelles sont les caractéristiques propres de la subordonnée interrogative ? Quel est son sémantisme ? Dans quels contextes apparaît-elle ? Comment la différencier des autres structures proches en surface et quelles sont les caractéristiques de ces autres structures ? Ce sont tes questions majeures, mais cet ouvrage aborde bien d'autres problèmes : quelle définition donner à la subordination ? Comment définir l'ambiguïté et traiter les cas limites ? Quel rapport entre interrogatives et propositions en that ? Entre exclamatives et factivité ? Comment analyser des exemples comme Tell me the time ou Tell me if it's too expensive ? Et surtout que dire de I know who came ?... Autant de questions auxquelles cet ouvrage tente de répondre.
English language --- Interrogative --- Subordinate constructions --- Anglais (langue) --- Syntaxe. --- Subordination (linguistique) --- Interrogation (linguistique)
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BELGIQUE --- DROIT DU TRAVAIL --- CONTENTIEUX SOCIAL --- LIEN DE SUBORDINATION --- INSPECTION DU TRAVAIL --- MISSIONS --- ORGANISATION --- FAUX-INDEPENDANTS
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Grammaire --- Subordination (linguistique). --- Verbes. --- Genre (linguistique) --- Enseignants --- Étude et enseignement. --- Manuels d'enseignement --- Étude et enseignement (primaire). --- Formation.
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Les nouvelles technologies ont investi notre sphère privée et professionnelle, le travail a quitté les espaces traditionnels qui lui étaient réservés dans les locaux de l'entreprise pour s'implanter à domicile. Le télétravail remet en cause le lien de subordination contrebalancé entre l'autonomie du travailleur et le lien d'autorité. Ce mémoire consiste à éclairer ces éléments d'un point de vue juridique et sociologique.
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Ce livre présente un état des lieux clair, rigoureux et complet, de la subordination en français, couvrant toutes les variétés du français écrit ou parlé, reçues ou non par la norme : les cinq types fondamentaux de subordonnées forment un système syntaxique structuré, cohérent et complet, où trouvent place des énoncés généralement laissés de côté, tels que par exemple Il n'y a pas de quoi se vanter, Observe ton chat comment il se comporte, C'est un miracle s'il n'y a pas eu de blessés, Ca me rend fou quand je vois ça.L'examen est mené dans un cadre théorique qui s'appuie sur la tradition sans y être soumis. Des éclaircissements sont apportés en vue de l'usage pratique de la langue, sur les points délicats, pour permettre à chacun de choisir en connaissance de cause. L'exposé s'accompagne d'une réflexion théorique suscitée par les nombreuses questions que pose la subordination : Pourquoi, en français comme dans une bonne partie des langues du monde, les mots interrogatifs et les mots subordonnants sont-ils largement les mêmes ? Pourquoi est-ce seulement au milieu du XIXe siècle qu'on a distingué entre coordination et subordination ?
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DROIT SOCIAL --- CONTRAT DE TRAVAIL --- BELGIQUE --- FORMATION --- DROITS ET OBLIGATIONS --- LIEN DE SUBORDINATION --- POUVOIR DISCIPLINAIRE --- REMUNERATION --- HISTOIRE --- SOURCES --- PARTICIPATION FINANCIERE DES TRAVAILLEURS
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Ce travail de fin d’études a pour objet central une des facettes de la digitalisation de l’économie, phénomène mondial et relativement jeune, à savoir le travail par l’intermédiaire de plateformes numériques, ou crowdworking. Il a pour vocation de (tenter de) mettre en lumière un certain nombre de questionnements posés en droit du travail belge par ce sujet d’avenir. Le travail par l’intermédiaire de plateformes numériques se décline en une infinité de variétés. Il est cependant possible d’en dégager des éléments communs, de faire quelques grandes distinctions permettant de structurer la réflexion. Cela fait l’objet d’un premier chapitre. Il commence par définir le crowdworking et décrire son fonctionnement, ses particularités et le contexte de son émergence. Puis, il s’attarde sur trois plateformes revenant systématiquement au fil des raisonnements ultérieurs (Uber, Amazon Mechanical Turk et Listminut). Le deuxième chapitre est consacré à l’analyse du statut juridique du crowdworker. Habituellement, un contrat d’entreprise le lie à la plateforme de crowdworking. Si l’on s’en tient à la qualification contractuelle des parties, cette relation de travail n’est pas caractérisée par une subordination juridique et n’est donc pas concernée par le droit du travail. Il en découle notamment que le crowdworker ne bénéficie pas des protections offertes par le droit du travail et jouit d’un régime de sécurité sociale moins favorable que celui des salariés. Or, d’un côté, il est confronté à des conditions de travail difficiles et, d’un autre côté, il est souvent dans une situation d’impuissance économique voire de dépendance économique vis-à-vis de la plateforme. Par voie de conséquence, le juriste s’interroge naturellement sur la possibilité du crowdworker de bénéficier des protections offertes par le droit du travail. Ainsi, le cœur de ce chapitre constitue le lien de subordination juridique. Il analysera le statut du crowdworker prestant par l’intermédiaire de Uber puis celui du crowdworker prestant par l’intermédiaire de Amazon Mechanical Turk et Listminut à la lumière des critères généraux de l’article 333 de la loi-programme de 2006, permettant notamment de contrôler la qualification donnée par les parties à leur relation de travail. Il abordera également la question des présomptions, la loi du 27 juin 1969 et se terminera par une conclusion sur l’ensemble du chapitre. Un troisième chapitre aura pour objet de dresser l’ébauche d’une série de questionnements et difficultés qui se poseraient si le droit du travail devait s’appliquer et offrir sa protection au crowdworker. Il passera en revue la question de la rémunération, du remboursement des frais exposés par le travailleur et des frais de transport, la question de la sécurité et du bien-être au travail, les accidents du travail, le temps de travail, la question de la multiplicité d’employeurs, et, pour finir, celle de la rupture du contrat de travail et de la suspension de l’exécution du contrat de travail. Une série de pistes juridiques pour remédier au difficile encadrement du crowdworking par le droit du travail fera l’objet d’un quatrième et dernier chapitre. Seront envisagés l’élaboration d’un régime légal spécifique aux plateformes, le changement d’approche suggéré par MM. Prassl et Risak, la proposition faite par d’autres auteurs de mettre en place une catégorie intermédiaire, puis celle de M. Supiot de créer un socle commun pour les indépendants et les salariés, pour terminer par l’analyse de l’entreprise SMart qui est susceptible d’offrir une série de pistes intéressantes.
Digitalisation --- crowdworking --- plateformes --- numérique(s) --- droit --- travail --- questionnements --- statut --- Uber --- Amazon Mechanical Turk --- Listminut --- Deliveroo --- crowdworkers --- subordination --- dépendance économique --- prospection --- Droit, criminologie & sciences politiques > Droit social
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