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Essai d'un répertoire raisonné de législation et de jurisprudence, en matière de mines, minières, tourbières, carrières, etc., suivi d'un vocabulaire des termes d'un usage général en France et en Belgique, dans l'exploitation des mines, etc.
Author:
Year: 1833 Publisher: Liége : Dessain,

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Mining law --- Mining law


Book
Le droit minier des principaux États civilisés
Authors: --- --- ---
Year: 1930 Publisher: Paris: Giard,

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Mining law


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De la propriété des mines et de ses rapports avec la propriété superficiaire
Author:
Year: 1875 Publisher: Paris: Marescq Ainé,

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Mining law


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Edits, ordonnances, arrets et reglemens, sur le faict des mines & miniéres de France
Year: 1728 Publisher: Paris : Chez la Veuve de Guillaume Saugrain, & Pierre Prault,

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Mining law


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Industries minières : extraire à tout prix?
Author:
Year: 2013 Publisher: Louvain-la-Neuve, Paris : Centre tricontinental Ed. Syllepse,

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Depuis une décennie, le monde connaît un boom minier. Présenté comme une opportunité unique pour nombre de pays du Sud. il constituerait une source de croissance qui permettrait tout à la fois de créer des emplois, d'assurer des recettes fiscales aux États et, par là même, de leur donner les moyens de leur souveraineté. L'exploitation minière est ainsi devenue une composante clé des stratégies de développement de plusieurs États, institutions internationales (Banque mondiale) et organisations continentales (Union africaine), ainsi que des relations commerciales Sud-Sud Parallèlement et en fonction de ce boom minier, les conflits n'ont cessé de se développer et de s'intensifier, centrés sur la répartition des richesses produites, mais aussi sur les dégâts environnementaux, sociaux et politiques. Selon une version optimiste, la prévention, la gestion et une meilleure «gouvernance» pourraient, sinon éliminer ces impacts négatifs, du moins les réduire grandement. Mais les mines posent des problèmes radicaux en termes de territoires, de souveraineté et de limites écologiques, qu'il est impossible de compenser. Elles tendent à reconduire la logique coloniale des relations politique et économique, qui met à mal les droits, parfois contradictoires, et l'autonomie des différents acteurs - locaux ou nationaux, peuples autochtones, États. Les résistances que suscitent les industries minières tiennent alors tout autant à leurs effets qu'à leur mode de fonctionnement.

Keywords

Mining law.


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Droit minier du Congo belge; : commentaire détaillé du Décret du 24 septembre1937 suivi de formules
Authors: ---
Year: 1938 Publisher: Bruxelles : E. Bruylant,

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Mining law


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Recueil de la législation minière du Katanga
Authors: ---
Year: 1922 Publisher: Bruxelles : Impr. J. Dioncre

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Mining law


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Le régime minier aux colonies : documents officiels précédés de notices historiques
Author:
Year: 1902 Publisher: Bruxelles : Mertens,

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Digital
Edits, ordonnances, arrêts, et reglemens sur le faict des mines et minieres de France : avec les déclarations du droict de dixiesme deu au roy, sur l'or, argent, cuivre ... : ensemble la création des officiers sur lesdites mines, priviléges, franchises, & libertés, conceder aux entrepreneurs & ouvriers d'icelles : le tout verifé & homologué par les Cours de Parlement, Chambre des comptes, Cour des aydes, & ailleurs où besoin a eté : jouxte la copie imprimée à Paris, chez Pierre Charpentier ... en 1631.
Authors: ---
Year: 1786 Publisher: Paris Chez Prault

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Periodical
Annales des mines et des carburants. Partie administrative. Recueil des lois, décrets et arrêtés concernant les Directions des mines et des carburants.
ISSN: 01511076 Publisher: Paris.

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