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L'arbitre : Thèse pour le doctorat en droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) présentée et soutenue publiquement le 14 janvier 2000
Author:
ISBN: 2247043739 9782247043736 Year: 2001 Volume: 2 Publisher: Paris : Dalloz,


Book
L'arbitre
Author:
ISBN: 2247109241 Year: 2001 Publisher: [Place of publication not identified] Dalloz


Book
Les modes alternatifs de règlement des conflits
Authors: ---
ISBN: 9782247079964 2247079962 Year: 2016 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

Modes alternatifs ou amiables ? Modes de règlement ou de résolution ? Des conflits ou des litiges ? L'arbitrage en fait-il partie ? La médiation est-ce autre chose que la conciliation, ou n'en est-elle qu'une modalité particulière ? Les MARC participent-ils de la justice ou s'en distinguent-ils ? Nous viennent-ils de l'Amérique du Nord comme on le prétend souvent ou appartiennent-ils à notre tradition juridique ?Forts des transformations récentes de leur régime juridique, les MARC soulèvent bien des questions auxquelles ce livre tente d'apporter des réponses éclairantes, en remettant en cause quelques idées reçues. Ni guide pratique, ni ouvrage théorique, s'adressant aux juristes comme aux non-juristes, aux juristes débutants comme aux juristes chevronnés, ce livre présente successivement la notion, la typologie et l'économie des modes alternatifs de règlement des conflits


Book
Les principes fondamentaux de l'arbitrage
Authors: ---
ISBN: 9782802735854 Year: 2012 Publisher: Bruxelles : Bruylant,


Book
Les modes alternatifs de règlement des conflits
Authors: ---
ISBN: 9782247188758 2247188753 Year: 2019 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

La 4e de couv. indique : "Modes alternatifs ou amiables ? Modes de règlement ou de résolution ? Des conflits ou des litiges ? L'arbitrage en fait-il partie ? La médiation est-ce autre chose que la conciliation, ou n'en est-elle qu'une modalité particulière ? Les MARC participent-ils de la justice ou s'en distinguent-ils ? Nous viennent-ils d'Amérique du Nord comme on le prétend souvent ? Les MARC soulèvent bien des questions auxquelles ce livre tente d'apporter des réponses éclairantes, en remettant en cause quelques idées préconçues. Ni guide pratique, ni ouvrage théorique, s'adressant aux juristes comme aux non-juristes, aux juristes débutants comme aux juristes chevronnés, ce livre présente successivement la notion, la typologie et l'économie des modes alternatifs de règlement des conflits."


Multi
L'arbitrage collectif
Authors: ---
ISBN: 9782247215966 Year: 2022 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

Situé aux confins de plusieurs matières, l'arbitrage collectif est un inattendu mariage des genres. Baigné dans l'actualité de l'introduction et du développement des actions de groupe en droit français, le sujet de l'arbitrage collectif réinterroge l'ensemble des caractéristiques de l'arbitrage. L'arbitrage est-il, peut-il et/ou doit-il devenir le réceptacle de tout ou partie des recours collectifs tant en matière interne qu'en matière internationale ? Pour répondre à ces premières questions, il faut déterminer en premier lieu si l'arbitrage collectif existe et sous quelle(s) forme(s) avant d'envisager en second lieu l'opportunité voire la nécessité de son développement dans les matières interne et internationale. Enfin, c'est la question de la mise en œuvre qui se pose et des aménagements qu'elle suppose, en amont à l'étape de la convention d'arbitrage, et en aval à l'étape du procès arbitral, pour répondre aux difficultés intrinsèques et extrinsèques que susciterait l'arbitrage collectif.


Book
La norme sociale de conduite saisie par le droit
Authors: ---
ISBN: 9782370320261 Year: 2014 Publisher: Paris : Institut universitaire Varenne,

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Abstract


Book
Les modes alternatifs de règlement des conflits
Authors: ---
ISBN: 9782247171767 Year: 2017 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract


Book
Reconstruire la justice
Authors: ---
ISBN: 2738118194 Year: 2006 Publisher: Paris : Odile Jacob,

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Abstract


Dissertation
L'arbitrage collectif
Authors: ---
ISBN: 2247218741 Year: 2022 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

Situé aux confins de plusieurs matières, l'arbitrage collectif est un inattendu mariage des genres. Baigné dans l'actualité de l'introduction et du développement des actions de groupe en droit français, le sujet de l'arbitrage collectif réinterroge l'ensemble des caractéristiques de l'arbitrage. L'arbitrage est-il, peut-il et/ou doit-il devenir le réceptacle de tout ou partie des recours collectifs tant en matière interne qu'en matière internationale ? Pour répondre à ces premières questions, il faut déterminer en premier lieu si l'arbitrage collectif existe et sous quelle(s) forme(s) avant d'envisager en second lieu l'opportunité voire la nécessité de son développement dans les matières interne et internationale. Enfin, c'est la question de la mise en œuvre qui se pose et des aménagements qu'elle suppose, en amont à l'étape de la convention d'arbitrage, et en aval à l'étape du procès arbitral, pour répondre aux difficultés intrinsèques et extrinsèques que susciterait l'arbitrage collectif.

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