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Familiaal vermogensrecht
Authors: --- ---
ISBN: 9789086615582 Year: 2007 Publisher: Brugge Die Keure

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SCHENKINGEN EN TESTAMENTEN - Bekwaamheid om te beschikken schenkingen en testamenten - Bekwaamheid om te verwerven schenkingen en testamenten - HUWELIJKSVERMOGENSRECHT - Echtscheiding - alimentatie - Alimentatie tussen echtgenoten - Huwelijksvoordelen - ERFENISSEN - & giften en beschermde personen voorlopig bewind bewindvoerder medisch attest bekwaamheid: schenking - testament - levensverzekering & recente rechtspraak huwelijksvermogensrecht (huwelijksgoederenrecht) & onderhoudsbijdrage (alimentatie) tussen echtgenoten in echtscheiding: begroting, aanrekening en woonstvergoeding & huwelijksvoordelen en successieplanning (erfenis nalatenschap)


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Droit familial
Authors: ---
ISBN: 9782807931503 9782807926516 9782807919400 9782807911888 9782807903562 9782804495688 9782804486099 9782804477165 9782804467449 9782804452667 9782804446321 9782804433406 2807926517 2807903568 Year: 2021 Publisher: Bruxelles: Larcier,

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Ce Code, élaboré par le Comité de rédaction de la Revue trimestrielle de droit familial, est composé de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large et qui comprennent chacune les dispositions applicables à cette matière spécifique. Ont également été mis en exergue les dispositions transversales à l’ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire. L’objectif est donc de pouvoir disposer de l’ensemble des textes législatifs en rapport avec chaque thématique du droit familial : les textes transversaux et les textes spécifiques. Cette nouvelle édition du Code est à jour au 1er janvier 2021.


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Droit familial
Authors: --- --- ---
ISBN: 2807937926 9782807937925 9782807931503 9782807926516 9782807919400 9782807911888 9782807903562 9782804495688 9782804486099 9782804477165 9782804467449 9782804452667 9782804446321 9782804433406 Year: 2023 Publisher: Bruxelles Larcier

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Ce Code, élaboré par le Comité de rédaction de la Revue trimestrielle de droit familial, est composé de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large et qui comprennent chacune les dispositions applicables à cette matière spécifique. Ont également été mis en exergue les dispositions transversales à l’ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire. L’objectif est donc de pouvoir disposer de l’ensemble des textes législatifs en rapport avec chaque thématique du droit familial : les textes transversaux et les textes spécifiques.


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Droit de la famille
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ISBN: 9782247152773 2247152775 Year: 2016 Publisher: Paris: Dalloz,

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Au fil des débats de société, le droit de la famille ne cesse d'évoluer et fait appel à des compétences toujours plus précises, sans cesse à actualiser. La mise en oeuvre non contentieuse et contentieuse de ce droit oblige aujourd'hui à s'appuyer sur des savoirs variés et complémentaires, mobilisant non seulement le droit civil, mais d'autres branches du droit.Ce constat a guidé notre double ambition d'offrir en un volume l'ensemble des disciplines nécessaires et un degré d'approfondissement indispensables aux praticiens. Écho des débats juridiques contemporains, la richesse de la jurisprudence et des références doctrinales citées permettront de trouver les solutions recherchées, tant en droit substantiel qu'en procédure, et d'accéder au dernier état du droit positif. À jour de la loi du 23 mars 2019, de programmation 20182022 et de réforme pour la justice - qui modifie de nombreux points en droit de la famille, parmi lesquels les mesures assurant la protection des majeurs, la procédure des divorces contentieux, le changement de régime matrimonial, la séparation de corps -, comme des premiers décrets d'application de cette loi des 22 juillet et 30 août 2019, cette 8e édition intègre également les règlements européens du24 juin 2016 relatifs aux régimes matrimoniaux et aux partenariats enregistrés et celui du 25 juin 2019, dit Bruxelles 11 bis refondu.Étudiant successivement :- les couples (mariés ou non, unis ou désunis),- les enfants (par leur filiation, condition juridique et protection, y compris par l'autorité publique),- les charges nées du lien familial (obligations alimentaires et protection des mineurs et majeurs vulnérables), les éléments utiles en matière de protection sociale de la famille (sécurité sociale et aide sociale),- le droit international privé, afin d'appréhender les conséquences concrètes de l'internationalisation des familles,- le droit pénal spécifique à la famille.Des chapitres sur la fiscalité et des conseils de procédure contribuent à faire de cet ouvrage un outil efficace pour la résolution des contentieux familiaux.


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Droit de la famille
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ISBN: 9782247114764 2247114768 Year: 2013 Publisher: Paris: Dalloz,

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Au fil des débats de société, le droit de la famille ne cesse d'évoluer et fait appel à des compétences toujours plus précises, sans cesse à actualiser. La mise en oeuvre non contentieuse et contentieuse de ce droit oblige aujourd'hui à s'appuyer sur des savoirs variés et complémentaires, mobilisant non seulement le droit civil, mais d'autres branches du droit.Ce constat a guidé notre double ambition d'offrir en un volume l'ensemble des disciplines nécessaires et un degré d'approfondissement indispensables aux praticiens. Écho des débats juridiques contemporains, la richesse de la jurisprudence et des références doctrinales citées permettront de trouver les solutions recherchées, tant en droit substantiel qu'en procédure, et d'accéder au dernier état du droit positif. À jour de la loi du 23 mars 2019, de programmation 20182022 et de réforme pour la justice - qui modifie de nombreux points en droit de la famille, parmi lesquels les mesures assurant la protection des majeurs, la procédure des divorces contentieux, le changement de régime matrimonial, la séparation de corps -, comme des premiers décrets d'application de cette loi des 22 juillet et 30 août 2019, cette 8e édition intègre également les règlements européens du24 juin 2016 relatifs aux régimes matrimoniaux et aux partenariats enregistrés et celui du 25 juin 2019, dit Bruxelles 11 bis refondu.Étudiant successivement :- les couples (mariés ou non, unis ou désunis),- les enfants (par leur filiation, condition juridique et protection, y compris par l'autorité publique),- les charges nées du lien familial (obligations alimentaires et protection des mineurs et majeurs vulnérables), les éléments utiles en matière de protection sociale de la famille (sécurité sociale et aide sociale),- le droit international privé, afin d'appréhender les conséquences concrètes de l'internationalisation des familles,- le droit pénal spécifique à la famille.Des chapitres sur la fiscalité et des conseils de procédure contribuent à faire de cet ouvrage un outil efficace pour la résolution des contentieux familiaux.


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Droit des familles
Authors: --- ---
ISBN: 9782874553073 2874553077 Year: 2011 Volume: 123 Publisher: Liège : Anthémis,

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Le droit familial subit des mutations incessantes, au plan juridique ou sociologique. Plus de deux ans après la dernière CUP consacré au « droit des familles » (septembre 2008), il est important de faire le point sur les matières habituellement rencontrées. Ainsi la loi sur le divorce du 27 avril 2007 a fait l’objet de plusieurs adaptations législatives (même si elles n’ont pas modifié fondamentalement l’esprit de la réforme) et de nombreuses décisions de nos cours suprêmes. La loi du 19 mars 2010 visant à promouvoir une objectivation du calcul des contributions alimentaires des père et mère au profit de leurs enfants est entrée en vigueur le 1er août dernier. Si le législateur n’est pas intervenu à propos de la filiation, la réforme de 2006 entrée en vigueur le 1er juillet 2007 mérite certainement un examen après trois ans d’application. En matière d’autorité parentale, la jurisprudence ne cesse d’évoluer et de nouvelles difficultés apparaissent que doivent résoudre les praticiens. Le nombre de cohabitations légales ne cesse de s’accroître : en 2007, elles étaient plus nombreuses que les mariages. Quant au droit de la sécurité sociale, chacun sait qu’il est lui aussi, et peut être davantage encore que le droit des familles, l’objet de constantes adaptations législatives ou réglementaires. Ces sujets sont examinés dans le présent ouvrage par différents intervenants des principales universités de la Communauté française, ainsi que par des praticiens chevronnés.

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