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Une émancipation tardivement contestée

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Les paysans de la Haute-Marne et la Révolution française: recherches sur les structures foncières de la communauté villageoise (1780-1825)
Authors: ---
ISBN: 2735501515 9782735501519 Year: 1988 Volume: 44 Publisher: Paris: Éditions du Comité des travaux historiques et scientifiques,

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Les rapports des procureurs généraux de la Cour d'appel de Dijon, décembre 1849 - juillet 1870
Authors: ---
ISBN: 2905965797 9782905965790 Year: 2003 Publisher: Dijon: Éditions universitaires de Dijon,


Book
Le juge d'instruction : approches historiques
Authors: ---
ISSN: 16285417 ISBN: 9782915611687 2915611688 Year: 2010 Publisher: Dijon: Éditions universitaires de Dijon,

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Depuis plusieurs décennies, le juge d'instruction est sur la sellette. Pourtant, sa suppression, souvent annoncée, se heurte à une forte résistance de l'institution judiciaire et de l'opinion. Cet ouvrage propose une série d'éclairages historiques sur les deux siècles d'existence de ce magistrat, de ses origines aux réformes des dernières décennies. Héritier du lieutenant criminel de l'Ancien régime, né en 1801 et officialisé par le Code d'instruction criminelle, le juge d'instruction a été longtemps considéré, en raison de ses pouvoirs en matière d'arrestation et de détention provisoire, comme "l'homme le plus puissant de France", selon la formule de Balzac. Symbole d'une justice pénale inquisitoriale, il a également très tôt focalisé les critiques sur le cumul des fonctions d'enquêteur et de juge comme sur la difficulté d'instruire à charge et à décharge. En replaçant le juge d'instruction au sein de l'ensemble de la justice pénale, en analysant l'amenuisement progressif de ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le contrôle de la Chambre des mises en accusation, ce retour vers le passé interroge sur les avancées du principe du contradictoire et ses limites comme sur l'indépendance du pouvoir judiciaire, et au-delà, sur un modèle de justice apte à concilier défense de l'intérêt de la société et préservation des libertés individuelles.


Book
Justice, justices : études en hommage à Jean-Jacques Clère
Authors: --- ---
ISSN: 16285417 ISBN: 9782364413412 2364413419 Year: 2019 Publisher: Dijon: Éditions universitaires de Dijon,

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Interrogeant l'idée même de Justice, les plus éminents spécialistes d'histoire de la justice en France examinent dans cet ouvrage les différents types de justice à l'œuvre (pénale, administrative, commerciale, constitutionnelle, militaire, civile...), à travers les institutions judiciaires et les différentes jurisprudences auxquelles elles ont donné naissance. Cette approche institutionnelle est enrichie par les regards qu'on a pu porter sur ces institutions, à travers des débats ou des affaires célèbres, éclairant 'politiquement' la Justice et ses justices. Il s'agit aussi d'un hommage à un expert de l'histoire de la Justice, Jean-Jacques Clère, professeur à l'université de Bourgogne, auquel, ses collègues, ses amis et ses élèves ont tenu à rendre hommage en lui dédiant leurs études rassemblées dans cet ouvrage.


Book
Ordre et désordre dans le système napoléonien
Authors: ---
ISBN: 2845390149 Year: 2003 Publisher: Paris La mémoire du droit

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La constitution de l'an III ou L'ordre républicain : actes du colloque de Dijon, 3 et 4 octobre 1996
Authors: --- --- --- ---
ISSN: 09981640 ISBN: 2905965290 9782905965295 Year: 1998 Volume: 93 Publisher: Dijon: EUD,

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L'Egypte pharaonique
Authors: --- --- --- ---
Year: 1932 Publisher: Paris Société de l'histoire nationale Plon

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Book
La constitution du 4 novembre 1848 : l'ambition d'une république démocratique
Authors: --- --- ---
ISBN: 2905965460 9782905965462 Year: 2000 Volume: 105 Publisher: Dijon: EUD,

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