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L'Entreprise d'aujourd'hui, l'entreprise de demain. : STEGE, 10e anniversaire, journée d'études, 21 mai 1964.
Authors: ---
Year: 1965 Publisher: Paris, : Stege,

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Habitudes et comportements des touristes étrangers
Author:
ISBN: 2855041635 9782855041636 Year: 1997 Publisher: Paris: Chambre de commerce et d'industrie de Paris,

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L'entreprise face aux transports: guide de l'usager des transports de marchandises
Author:
Year: 1979 Publisher: Paris

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Attraction économique internationale et competitivité de Paris
Author:
Year: 1974 Publisher: Paris

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Les brevets d'invention: rédaction et interprétation
Authors: ---
Year: 1973 Publisher: Paris

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Le nouveau droit de la vente internationale : la Convention de Vienne du 11 avril 1980 : colloque du 21 octobre 1987
Author:
Year: 1987 Publisher: Paris Centre français du commerce extérieur

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Crédit de mobilisation de créances nées à court terme sur l'étranger
Author:
Year: 1980 Publisher: Paris CCIP

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Comment utiliser les carnets de passages en douane ECS et ATA
Author:
Year: 1978 Publisher: Paris Chambre du commerce et d'industrie de paris

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L'évaluation en droit d'auteur
Authors: --- ---
ISBN: 9782711009848 271100984X Year: 2007 Volume: 30 Publisher: Paris : LexisNexis, Litec,

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Afin de mieux faire connaître la recherche française dans le domaine de la propriété intellectuelle, l'IRPI a créé un prix destiné à la publication d'une thèse universitaire relevant de cette matière. Ce prix récompense une thèse de doctorat d'un excellent niveau scientifique, mais qui se distingue également par le souci de répondre aux besoins des opérateurs économiques. À ce titre, l'IRPI a sélectionné la thèse de Guillaume Henry, désormais avocat au Barreau de Paris, qui contribue à enrichir la science juridique à travers son étude de l'évaluation en droit d'auteur. Combien valent les droits d'exploitation du dernier film à la mode ou ceux d'un roman plébiscité par le public ? Comment traiter en comptabilité les droits d'exploitation ? Comment sont évaluées les rémunérations des auteurs ? Et quelles méthodes d'évaluation sont adéquates pour apprécier la lésion des contrats d'auteur ? Lorsqu'une œuvre est contrefaite, comment évaluer le préjudice subi par l'auteur et par l'exploitant ? Faut-il introduire en droit d'auteur la notion de peine privée ? La loi du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon modifie-t-elle les règles d'évaluation du préjudice ? La licence globale sur Internet est-elle une alternative sérieuse à la contrefaçon massive des œuvres sur Internet ? Telles sont les questions auxquelles l'ouvrage de M. Henry apporte une réponse, pour plusieurs d'entre elles pour la première fois à ce niveau de recherche


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Dictionnaire du commerce extérieur
Authors: ---
ISBN: 2855040027 Year: 1989 Publisher: Paris Chambre de commerce et d'industrie de Paris

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