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Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son « histoire ignorée », en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant. Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi ; c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies. Dévoilant l'intimité de ses justiciables à la lumière crue des prétoires, révélant l'opinion et les rivalités de ses responsables à la veille de la Révolution. Mais cette justice royale déléguée est d'un usage si délicat qu'il impose souvent aux autorités civiles et militaires des ports de guerre, ensemble ou en s'opposant, de recourir en interprétation de compétence auprès du ministre. À la fin de l'Ancien Régime, cette justice d'exception est si peu déléguée qu'elle paraît retenue par un pouvoir central qui ne lui consentirait que le seul accomplissement des informations préalables à sa décision souveraine rendue par commissaires. Laquelle n'est pas dénuée d'équité. Placée à l'avant-garde éclairée des réformes humanistes de Louis XVI, efficace et respectée, la justice de la Marine des Lumières est emportée tardivement par la Révolution qui balaie l'organisation judiciaire du royaume.

History --- Ancien régime --- Marine --- justice --- histoire de la justice --- crime

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À l'origine l'amirauté correspond à la fonction d'amiral, c'est-à-dire de commandant temporaire d'une armée navale, avant de devenir une juridiction particulière des questions maritimes et littorales administrant, réglementant et jugeant au criminel et au civil. L'amiral de France ne devient grand officier de la couronne qu'en 1342, mais avec une autorité réduite aux côtes normandes et picardes de l'île de France. En effet, en Provence, Guyenne et Bretagne existent des amiraux particuliers. La couronne ducale, qui conserva la mainmise sur l'administration de la marine bretonne, la police de navigation et les armements en guerre, ne fait de l'amiral de Bretagne un officier ducal qu'à la fin du XIVe siècle. Lors du rattachement de la Bretagne à la France, le roi de France tente en vain d'intégrer l'amirauté de Bretagne dans l'Amirauté de France, mais il doit se résoudre à accepter le cumul de la fonction d'amiral par le gouverneur de la Province. C'est par ce biais que Richelieu peut mettre très temporairement la main sur l'amirauté de Bretagne. C'est ce même subterfuge qui permet en 1695 de mettre fin à l'amirauté de Bretagne détenue par le gouverneur, le duc de Chaulnes, en nommant le fils de Louis XIV, le comte de Toulouse, amiral de France, gouverneur de Bretagne. Mais jusqu'à la fin du XVIIe siècle, les affaires maritimes bretonnes ne relèvent pas d'institutions spécifiques maritimes mais des juridictions ordinaires. C'est avec la mise en place, à partir de 1691, de sept circonscriptions d'amirauté, instruments de la mainmise de l'État royal sur le littoral, que se développe une juridiction extraordinaire dont la compétence est très large. Professeur d'anglais en Bretagne puis à Paris, Joachim Darsel (1905-1974) soutient à Paris, en 1954, sa thèse sur L'Amirauté de Bretagne, des origines à la Révolution de 1789. C'est ce travail qui est aujourd'hui publié. L'édition de cette thèse très juridique et administrative, rédigée exclusivement à partir des sources…

History --- amirauté --- Bretagne --- histoire juridique --- histoire maritime