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Book
Do households gain from community-based natural resource management? : an evaluation of community conservancies in Namibia
Authors: ---
Year: 2004 Publisher: [Washington, D.C. : World Bank,

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Abstract

The survival of a counterculture : ideological work and everyday life among rural communards
Author:
ISBN: 0765808056 Year: 2004 Publisher: New Brunswick Transaction

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Abstract


Periodical
Publiek domein : praktijkinfo voor beslissingnemers in lokale besturen
Author:
ISSN: 17807719 Year: 2004 Publisher: Mechelen Kluwer


Dissertation
Interprétation et délimitation des terroirs villageois de la communauté rurale de Djirnda au Sénégal dans la perspective de gestion participative des ressources naturelles.
Authors: ---
Year: 2004

Ethnicity & democracy in Africa
Authors: --- ---
ISBN: 0821442678 9780821442678 9781782049920 1782049924 9780821415696 0821415697 9780821415702 0821415700 9780852558614 0852558619 9780852558607 0852558600 9780821415672 0821415670 Year: 2004 Publisher: Oxford Athens

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Abstract

The politics of identity and ethnicity will remain a fundamental characteristic of African modernity. For this reason, historians and anthropologists have joined political scientists in a discussion about the ways in which democracy can develop in multicultural societies. In Ethnicity and Democracy in Africa, the contributors address why ethnicity represents a political problem, how the problem manifests itself, and which institutional models offer ways of ameliorating the challenges that ethnicity poses to democratic nation-building.


Book
De Vlaamse wetsvernieuwing : een onderzoek naar de jaarlijkse keuze en aanstelling van het stadsbestuur in Gent, Brugge en Ieper in de Middeleeuwen
Author:
ISBN: 9065699279 9789065699275 Year: 2004 Volume: 15 Publisher: Brussel : Paleis der Academiën,


Book
La procédure en matière de taxes locales: : établissement et contentieux du règlement-taxe et de la taxe
Authors: --- ---
ISBN: 2804412911 9782804412913 Year: 2004 Volume: 1 Publisher: Bruxelles: Larcier,

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Abstract

Pour la première fois, le contentieux en matière de taxes locales fait l’objet d’un ouvrage de référence. Cette étude dresse un tableau complet de la réforme du régime de la fiscalité locale, mise en oeuvre par les lois du 23 décembre 1986, du 24 décembre 1996 et du 15 mars 1999. Les auteurs, Jean-Pierre Magremanne et Frédéric Van De Gejuchte, analysent cette matière sous l’angle du droit fiscal et du droit administratif et offrent ainsi au lecteur toute l’information dont il a besoin. L’abondance des sources et la clarté de l’ouvrage se révèlent également précieuses pour le praticien. La procédure de la fiscalité locale dans tous ses aspects ... Tant la validité d’un règlement-taxe, que le rôle du Conseil d’État et celui des organes des autorités locales sont abordés dans l’ouvrage. Le lecteur trouvera en outre les réponses aux interrogations suivantes : • L'avertissement-extrait de rôle est-il nul si l'une des mentions requises par la loi n'y est pas reprise ? • Quand la taxation d'office en matière de taxes locales est-elle autorisée ? • La réclamation est-elle réputée fondée si aucune décision n'a été rendue dans un délai de six mois ? • Dans quelle langue l'avertissement-extrait de rôle doit-il être établi ? • À quel type de tutelle sont soumis les règlements-taxes communaux et provinciaux dans les trois régions ? • L'annotation dans un registre spécial du fait et de la date de publication d'un règlement communal constitue-t-elle le seul mode de preuve de cette publication ? • À quelles conditions un recours en suspension au Conseil d'État peut-il être introduit à l'encontre d'un règlement-taxe communal ou provincial ?

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