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Book
Petit guide du travail : l'information sociale pour tous
Author:
ISBN: 9054660120 9789054660125 Year: 1992 Publisher: Bruxelles: Roularta,

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Abstract


Book
Initiation au droit social
Authors: ---
ISBN: 9782804475901 2804475905 2804484130 Year: 2015 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Le but de cet ouvrage est de procurer une culture générale à ceux qui sont concernés par le droit social et ne sont pas juristes en leur proposant une initiation :- au droit collectif et individuel du travail : organisations syndicales, conventions collectives, commissions paritaires, conseils d'entreprise, règles relatives à la formation, l'exécution et la fin du contrat de travail… ;- au droit de la sécurité sociale : brève description des institutions des régimes de sécurité sociale et de leurs modes d'intervention (assurance maladieinvalidité, allocations familiales, de chômage, régime de chômage avec complément d'entreprise, pensions…) ;- au contentieux social : les juridictions sociales, leur composition, leur compétence, quelques éléments de procédure


Book
Le travail des étudiants
Authors: ---
ISBN: 2874555207 9782874555206 Year: 2012 Publisher: Limal: Anthemis,

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Abstract

De nombreux employeurs occupent des étudiants pendant la période des vacances scolaires mais également en dehors de cette période. Des modifications importantes sont entrées en vigueur depuis le 1er janvier 2012. Quelles sont leurs implications en pratique ? L’employeur qui souhaite engager des étudiants se trouve chaque année confronté à de nombreuses questions : Qui peut-on engager comme étudiant ? Faut-il établir un contrat de travail et quelles mentions faudrait-il y indiquer ? L’étudiant peut-il effectuer n’importe quel type de travail ? Doit-on payer des cotisations de sécurité sociale ? L’étudiant reste-t-il à charge de ses parents ? Etc. Ce dossier vous donne un aperçu complet des dispositions légales actuelles relatives au travail des étudiants. Son but est de vous guider dans cette problématique et d’apporter des réponses claires à toutes les questions que vous pourriez vous poser.


Book
Le congé pour motif grave
Author:
ISBN: 2960017803 9782960017809 Year: 1998 Volume: 3 Publisher: Bousval: Editions de droit social,

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Allemagne : juridique, fiscal, social, comptable
Author:
ISBN: 2851154451 Year: 2000 Publisher: Paris : Editions F. Lefebvre,

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Book
Questions de droit social
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782874550393 2874550396 Year: 2007 Volume: 94 Publisher: Louvain-la-Neuve Anthemis

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Les auteurs de cet ouvrage ont opéré une sélection de plusieurs sujets importants : - En premier lieu, le statut juridique des volontaires élaboré par la loi du 19 mai 2005, déjà modifiée à de multiples reprises. - Ensuite, les dispositions de droit pénal social du second semestre de l’année 2006, premiers jalons d’une réforme en profondeur de la matière. - Puis, la révision et l’adaptation des règles relatives à la protection des travailleurs contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel. - Enfin, la nouvelle loi sur la nature juridique de la relation de travail. Dans le domaine réglementaire, c’est l’arrêté royal du 28 mai 2003 relatif à la surveillance et la santé des travailleurs qui a retenu l’attention. Ce texte, il est vrai aussi ardu et obscur que son prédécesseur le R.G.P.T., forme une pièce majeure de l’organisation de la médecine du travail. Trop souvent ignoré ou méconnu des juristes, il contient des règles importantes pour l’exécution de la relation de travail et sa dissolution en cas d’incapacité définitive de travail. Éloignés des feux de l’actualité législative, certains sujets méritent de retenir l’attention des praticiens du droit social. Dix ans après l’entrée en vigueur de la charte de l’assuré social, il est indiqué d’établir un bilan de sa mise en œuvre. C’est aussi le cas du droit à l’intégration sociale et à l’aide sociale des étrangers, sujet toujours sensible et soumis à une jurisprudence fournie.


Book
Pauvreté en Belgique : annuaire 2015
Authors: --- --- ---
ISBN: 9789038224749 9038224745 Year: 2015 Publisher: Gent: Academia press,

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Abstract

L’année 2015 est à la croisée des chemins des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale. Quels sont les défis que doit relever la nouvelle Belgique fédérale ? Qu’en est-il de la réalisation des objectifs Europe 2020, aujourd’hui à mi-parcours ? Dans la cinquième édition de l’Annuaire fédéral sur la pauvreté, les deux premiers volets mettent l’accent sur l’impact de la sixième réforme de l’État sur la lutte contre les inégalités, la pauvreté et l’exclusion sociale. À ce titre, les leviers de compétence des entités fédérées se sont vus considérablement accrus, entraînant une relecture de l’articulation entre les Régions, les Communautés et l’État fédéral, avec des retentissements sur les formes de pauvreté qui bousculent l’État-providence. Ses outils sont-ils encore suffisamment efficaces pour lutter contre l’inflation de la pauvreté ? Le troisième et dernier volet est dédié aux enjeux européens. Où en sont les objectifs sociaux de cette politique européenne ? À partir de la philosophie de ces objectifs, quel regard peut-on porter sur la situation belge ou mondiale ? La rédaction souligne combien il est important, au-delà d’un plan d’action européen, de coordonner les politiques mises en oeuvre depuis l’État fédéral jusqu’au niveau local. Plus que jamais, une lutte efficace contre la pauvreté, phénomène pluridimensionnel, passe par la mise en oeuvre de politiques multiniveaux et multidimensionnelles qui exigent une forme spécifique de gouvernance. L’Annuaire a pour but de contribuer à l’évolution de la connaissance en matière de pauvreté et d’exclusion sociale. Il s’agit en outre de favoriser l’intérêt politique et public accordé à ces thématiques. Les membres de la rédaction, ainsi que les auteurs invités, collectent et analysent des chiffres récents, des études scientifiques relatives à la pauvreté et des éléments issus de politiques mises en oeuvre en matière de lutte contre la pauvreté sur le territoire belge. La valeur scientifique des contributions de cet Annuaire – à l’exception des introductions de chaque partie, pour lesquelles la démarche ne s’avère pas pertinente – est garantie par une procédure de critique scientifique.


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La liberté d'expression du travailleur salarié
Authors: ---
ISBN: 9782874555480 2874555487 2874558397 Year: 2012 Volume: *1 Publisher: Limal: Anthemis,

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La liberté d’expression du travailleur est une notion aux contours diffus, qu’il n’est pas toujours facile d’appréhender. Selon les circonstances, la position, les propos ou encore le support par lequel elle s’exprime, celle-ci peut être appréciée de manières très différentes. Dans cet ouvrage, Steve Gilson et France Lambinet font le point sur les principes appliqués par la doctrine et la jurisprudence afin d’aider le lecteur à mieux cerner cette question.


Book
Fractionnement de l'activité sur plusieurs pays
Authors: --- --- ---
ISBN: 9053348948 Year: 1997 Volume: *76 Publisher: Diegem Ced-Samsom


Book
Egalité entre hommes et femmes dans les conditions de travail : trois nouvelles interventions législatives en moins de 8 mois
Author:
ISBN: 9403032545 9789403032542 Year: 2024 Publisher: Mechelen Kluwer

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