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La copropriété : les droits et devoirs du copropriétaire, du syndic et de la copropriété
Author:
ISBN: 9782807929449 2807929443 Year: 2021 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

Il y a, en Belgique, près d'un million et demi d'appartements. La majorité d'entre eux sont situés dans des immeubles en copropriété. Or, la plupart des gens qui y vivent ignorent les règles qui gouvernent ce type d'habitat groupé : quelles sont les obligations du syndic, comment fonctionne l'assemblée générale, comment est-elle convoquée et comment délibère-t-elle, quels sont les recours contre ses décisions, etc. ?Et on constate que si les procès en matière de copropriété sont nombreux, beaucoup auraient été évités si, simplement, les règles avaient été suivies. L'auteur passe en revue l'ensemble des règles légales en les expliquant dans un langage clair en manière telle que chacun puisse trouver rapidement réponse à ses questions. Si la copropriété par appartements constitue la plus grosse partie de cet ouvrage, les règles relatives à la copropriété ordinaire sont également passées en revue : quels sont les droits et obligations des indivisaires, quels sont leurs pouvoirs respectifs sur la chose commune, comment sort-on d'indivision, etc. ?L'ouvrage est principalement destiné à des non-juristes – copropriétaires d'immeubles, copropriétaires d'appartements, syndics – qui souhaitent une information simple et précise mais il peut également servir d'ouvrage de base au juriste qui n'est pas spécialisé dans le droit de la copropriété. Cette deuxième édition intègre les changements apportés par les nouvelles dispositions du Livre 3 du Code civil, relatif aux Biens, entré en vigueur le 1er septembre 2021.


Book
The making of Chinese condominium law : a comparative perspective with American and South African condominium laws
Authors: --- ---
ISBN: 9789400000889 Year: 2010 Volume: 86 Publisher: Antwerpen Oxford Portland Maastricht Intersentia Metro


Book
De burgerrechtelijke aansprakelijkheid van de syndicus
Author:
ISBN: 2804420027 9782804420024 Year: 2006 Volume: 5 Publisher: Brussel : De Boeck en Larcier,

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Abstract

Appartementsrecht - Syndicus - aansprakelijkheid syndicus medeeigendom mede-eigenaar 1. Taken en bevoegdheden van de syndicus - de omvang van de bevoegdheden van de syndicus - beperkingen van de bevoegdheden van de syndicus 2. Burgerrechtelijke aansprakelijkheid van de syndicus - aansprakelijkheid ten aanzien van de vereniging van medeeigenaars - aansprakelijkheid ten aanzien van derden- aansprakelijkheid ten aanzien van de individuele mede-eigenaars - de verjaring van de burgerrechtelijke aansprakelijkheid van de syndicus


Book
La copropriété
Author:
ISBN: 2800408804 2802703463 9782800408804 9782802703464 Year: 1985 Publisher: Bruxelles Éditions de l'Université de Bruxelles, Bruylant

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