Listing 1 - 10 of 181 << page
of 19
>>
Sort by

Multi
Verzekeringsrecht
Authors: --- ---
ISBN: 9782804489717 9782807910560 Year: 2017 Publisher: Brussel Larcier

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

1. Grondbeginselen en wezenlijke bestanddelen - 2. Gemeenschappelijke regels voor de onderscheiden verzekeringstypes - 3. Regels toepasselijk op verzekeringen tot vergoeding van schade of tot uitkering van een vast bedrag - 4. Op schadeverzekeringen toepasselijke regels - 5. Regels van toepassing op de persoonsverzekeringen - 6. Medeverzekering en herverzekering - 7. De verzekeringstussenpersonen - Bibliografie


Book
Distribution d'assurances : d'AssurMiFID à IDD. : Verzekeringsdistributie : van AssurMiFID naar IDD.
Author:
ISBN: 9789403009483 9403009489 Year: 2019 Volume: 2019/24 Publisher: Mechelen : Wolters Kluwer

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Le présent dossier aborde l’ensemble des questions qui découlent de la nouvelle loi:Quel est le nouveau statut des intermédiaires ?Qu’en est-il des règles de conduite relatives aux conflits d’intérêts, à la transparence des rémunérations, au devoir de diligence, à l’execution only… ?Les règles relatives aux offres conjointes et à la vente croisée en assurance sont-elles enfin simplifiées ? Que sont devenues les obligations belgo belges en matière de «rapports adéquats», de «coûts et frais liés» et de «dossiers clients» ?Quels sont les points d’attention en cas de vente d’assurances en ligne ? Le dossier fait en outre le point sur :Les nouvelles exigences en matière de surveillance des produits et de gouvernance (POG) Les documents d’information européens (fiche PRIIPs pour les produits d’investissement et IPID en assurance non-vie) et Les contrôles et sanctions.


Book
De verzekeringsbemiddeling en de verzekeringsdistributie : een juridische benadering
Author:
ISBN: 9054621893 9789054621898 Year: 1996 Publisher: Gent: Mys en Breesch,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

VERZEKERINGSTUSSENPERSONEN - Statuut en controle - verzekeringstussenpersonen Wet 27.03.1995 - Toepassingsgebied wet verzekeringstussenpersonen - verzekering verzekeringsbemiddeling - verzekeringsdistributie w.27.03.95 & w.27.03.95 toepassingsgebied & makelaar, verzekeringsmakelaar, verzekeringsagent & assurantiebemiddelingsbedrijf in Nederland


Book
Assurances de la construction et responsabilités
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782874557644 2874557641 Year: 2014 Volume: *36 Publisher: Limal : Anthemis,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La construction ou la rénovation d’un bâtiment requiert la participation de multiples intervenants et peut être la source de nombreuses difficultés en cas de malfaçon ou d’accident. Les professionnels du métier et les maîtres d’œuvre ont la possibilité et parfois l’obligation de souscrire des assurances susceptibles de couvrir tant l’édifice que leurs responsabilités respectives. Ces contrats doivent être adaptés aux besoins de chacun et des extensions temporaires de couverture sont parfois envisagées. Les auteurs de cet ouvrage donnent un aperçu général et actualisé du régime des responsabilités des entrepreneurs, architectes et maîtres d’ouvrage. Les différentes assurances incontournables sont abordées : RC professionnelle, RC exploitation, Tous Risques Chantier et responsabilité décennale. Le rôle du coordinateur de sécurité et les obligations légales relatives à ses missions sont également détaillés. L’ouvrage intéressera tant les professionnels du secteur (entrepreneurs et architectes) que les avocats et assureurs (intermédiaires et compagnies)


Book
Verzekeringenrecht
Authors: --- --- ---
ISBN: 9062156193 9789062156191 Year: 1998 Publisher: Antwerpen: Maklu,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Droit des assurances.
Author:
ISSN: 17826241 ISBN: 9782802741268 2802741268 2802741306 9782802741305 Year: 2013 Volume: 42 Publisher: Cork : Primento Digital Publishing,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Cet ouvrage aborde quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l'indemnisation. - La contribution de Jean Rogge est consacrée aux derniers développements en assurances en général. La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre fait l'objet d'une application jurisprudentielle abondante, notamment quant à son champ d'application, à la déclaration, aux exclusions, à la prescription, etc. Les dispositions communes à tous les contrats, ainsi que celles propres aux assurances à caractère indemnitair


Multi
Assurances et solvabilité II : comprendre et relever les défis d'un cadre prudentiel innovant et perfectible
Author:
ISBN: 9782804429072 2804429075 Year: 2017 Publisher: Bruxelles: Larcier Business,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

« Solvabilité II » est le nouveau cadre de contrôle auquel les assureurs européens doivent se conformer depuis janvier 2016. Ce vaste projet, initié il y a près de 20 ans, a pour objectif de doter l’Union européenne et ses États membres d’un contrôle prudentiel efficient et efficace.Efficient, de par la volonté des autorités de promouvoir l’innovation et la performance de ce secteur méconnu du grand public qu’est l’assurance, tout en maintenant les coûts du contrôle à des niveaux raisonnables. Efficace, de par la volonté de prévenir les risques de défaillance en imposant aux principaux responsables concernés (administrateurs, dirigeants, titulaires de « fonctions clés ») de stricts critères ‘fit and proper’, ainsi que de nouvelles obligations et responsabilités.Projet particulièrement complexe, Solvabilité II est bâti, à l’instar de « Bâle II » (devenu entretemps Bâle III), sur trois piliers d’exigences distincts et complémentaires. Le premier pilier reprend les exigences dites « quantitatives » (valorisation des avoirs et des engagements, évaluation des risques, définition des exigences de solvabilité), le deuxième pilier est consacré aux règles de « gouvernance et de saine gestion des risques ». Les obligations en matière de publications et de reporting forment le coeur du troisième pilier. L’ensemble de l’édifice est complété par un « toit », pour le contrôle des groupes et des conglomérats financiers. Le tout repose sur un « socle », devant assurer la stabilité de l’édifice : l’ORSA, acronyme anglais pour « Évaluation interne des risques et de la solvabilité », l’une des innovations majeures de Solvabilité II.Le pari de cet ouvrage de vulgarisation et de sensibilisation était de décrire, de manière suffisamment précise, en termes simples et sans se perdre dans les détails techniques, les lignes de force de ce nouveau cadre de contrôle. Ce pari peut être tenu pour réussi.Cet ouvrage s’adresse en priorité aux (futurs) administrateurs, dirigeants d’entreprises d’assurances ou de réassurance, titulaires de « fonctions clés » (compliance, gestion des risques, contrôle actuariel et audit interne), ainsi qu’à toute personne qui, dans le cadre de son parcours académique ou professionnel, serait amenée à comprendre les principes clés de ce nouveau cadre de contrôle, ainsi que les obligations et responsabilités associées à l’exercice de ces fonctions clés (contrôleurs prudentiels, réviseurs, avocats, comptables, financiers, actuaires, risk managers,…).


Book
Grondslagen van het belgisch verzekeringsrecht
Author:
ISBN: 9789050957854 9050957854 Year: 2008 Publisher: Antwerpen : Oxford : Intersentia,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Dit handboek is zonder enige twijfel hét referentiewerk voor het Belgische verzekeringsrecht. De auteur slaagt erin met dit aangenaam geschreven basiswerk de lezer een ruim inzicht te bieden in het verzekeringsrecht. Het eerste deel van het boek behandelt de maatschappelijke betekenis van het begrip “verzekeren”. Vervolgens wordt het ondernemingsgebeuren belicht: de vrijheid van vestiging, de vrije dienstverlening, het relevante mededingingsrecht, het toezicht op de verzekeringsondernemingen, de distributie van verzekeringsproducten, de handelspraktijken en consumentenbescherming, de privacy en de overheidsopdrachten. De verzekeringsovereenkomst wordt zeer gedetailleerd en in al zijn aspecten besproken in het derde en vierde deel. Het meestal omzeilde actuarieel financieel luik van het levensverzekeringsrecht wordt in het vijfde deel behandeld. In het zesde deel worden een aantal overkoepelende thema’s gegroepeerd: de uitsluiting van bepaalde risico’s, de subrogatie, de samenloop van verzekeringen, de overdracht van verzekeringsovereenkomsten, de duur en het einde van de verzekeringsovereenkomst. Het zevende en laatste deel behandelt de geschillenbeslechting. De verjaring vormt hiervan een belangrijk onderdeel. Het gerechtelijke en buitengerechtelijke contentieux sluiten dit deel af. Een uitgebreide bibliografie en een praktisch trefwoordenregister maken van dit standaardwerk het ultieme en onmisbare boek over deze rechtstak.


Book
Les dérives de la segmentation en assurance
Authors: ---
ISSN: 13705970 ISBN: 2804416887 9782804416881 Year: 2005 Volume: 49 Publisher: Bruxelles: Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Dans une économie de marché, l’assureur, s’il décide d’offrir une couverture, est contraint de demander à l’assuré le prix du risque qu’il représente pour la mutualité. C’est une question de justice actuarielle mais également une condition de survie pour l’assureur. L’élaboration du marché unique de l’assurance et le renforcement de la concurrence qui en a résulté ont encouragé les entreprises d’assurance à intensifier la sélection des risques à un point tel que l’accès à l’assurance est devenu très difficile pour certains d’entre eux. Ces exclusions sont parfois jugées intolérables, d’autant que l’assurance privée est de plus en plus courtisée pour supporter des risques traditionnellement pris en charge par l’État. Dans ce contexte, l’objet de cet ouvrage est d’examiner s’il peut être demandé à l’assureur privé de prendre en compte certaines préoccupations éthiques ou sociales ou, plus généralement, de répondre à un besoin d’assurance. L’auteur étudie successivement le principe de la sélection des risques qui est à la base du métier de l’assureur et les rapports entre l’assurance et la solidarité, pour proposer enfin quelques pistes permettant d’organiser la solidarité entre bons et mauvais risques

Listing 1 - 10 of 181 << page
of 19
>>
Sort by