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Book
Lit mineur, lit majeur, lit voyageur... : [mémoires et cours d'eau] : [11e Rencontres internationales de Liessies, 24-25 septembre 2008]
Authors: --- ---
Year: 2009 Publisher: Villeneuve-d'Ascq : Revue du Nord,

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Traité d'hydraulique fluviale appliquée : cours d'eau non navigables
Author:
Year: 1963 Publisher: Paris : Eyrolles,

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Lit mineur, lit majeur, lit voyageur... : [mémoires et cours d'eau] : [11e Rencontres internationales de Liessies, 24-25 septembre 2008]
Authors: --- ---
Year: 2009 Publisher: Villeneuve-d'Ascq : Revue du Nord,

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Etude de la régularisation de la Soummam : géomorphologie
Author:
Year: 1973 Publisher: Strasbourg : Paris : Coyne & Bellier, Université Louis Pasteur, Centre de géographie appliquée ;

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Floods : their hydrology and control
Author:
Year: 1948 Publisher: New York, NY : McGraw-Hill Book Company,

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O rio como paisagem : gestão de corredores fluviais no quadro do ordenamento do território
Author:
Year: 1999 Publisher: [Lisboa] : Fundação Calouste Gulbenkian : Fundação para a Ciência e Tecnologia, Ministério da Ciência e Tecnologia,

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Hydraulics of the Miami flood control project
Author:
Year: 1920 Publisher: Dayton, Ohio : The Miami conservancy district,

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La restauration et l'entretien des cours d'eau : étude technique de synthèse
Authors: ---
Year: 1984 Publisher: Nanterre (France) : Agence de bassin Seine-Normandie,

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Hors du lit : aléas, risques et mémoires.
Authors: --- ---
ISBN: 9782953821635 2953821635 Year: 2011 Publisher: Villeneuve d'Ascq Université Charles de Gaulle - Lille III.


Multi
La régularisation en droit administratif
Authors: ---
ISBN: 9782247206339 Year: 2021 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

La 4e de couverture indique : "Initialement cantonnée à la pratique administrative et destinée à consolider de rares situations résultant de l'exécution d'actes unilatéraux, la régularisation cannait depuis une vingtaine d'années un développement considérable en droit administratif. D'une part, dans de nombreux domaines, le juge a expressément reconnu à l'Administration la faculté de purger spontanément les vices des actes qu'elle édicte et des situations qu'elle crée. D'autre part, la jurisprudence puis la législation ont intégré la régularisation à l'office du juge, chargé de susciter l'adoption de mesures correctrices par l'Administration. L'extension du champ de la régularisation et son intégration à l'office du juge invitent d'abord à évaluer la conception traditionnelle de la sanction du principe de légalité. En effet, purger un acte ou une situation de son vice n'est pas une entorse faite à la légalité mais, bien au contraire, un moyen de la rétablir. En ce sens, la régularisation concilie sécurité juridique et légalité de l'action administrative. Elle fournit également un remède à la complexification du droit, à l'accroissement du contentieux ou encore, plus spécifiquement, à la crise du logement en participant à la sécurisation des autorisations d'urbanisme. Le développement de la régularisation invite ensuite à s'interroger sur l'existence d'une véritable notion dotée d'un régime juridique. La régularisation n'a pas encore fait l'objet d'une consécration générale et demeure un ensemble de techniques juridiques diverses, adaptées aux besoins de l'action des opérateurs publics comme privés. Le présent ouvrage propose une réponse à la question de la possibilité de soumettre la régularisation à un corps unifié de règles."

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