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Book
Les réseaux sociaux en ligne : aspects juridiques et déontologiques
Authors: ---
ISSN: 19548516 ISBN: 9782721214447 2721214446 Year: 2013 Publisher: Paris : Lamy,

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Abstract

Le développement fulgurant et exponentiel des réseaux sociaux en ligne, auxquels participent de plus en plus d’utilisateurs (des centaines de millions d’internautes à travers le monde et même près d’un milliard pour le plus important d’entre eux), ainsi que la masse et la nature des informations de toutes sortes, y compris les plus intimes ou indiscrètes, qui y circulent et que l’on y trouve rendent indispensable la détermination d’un encadrement destiné à assurer, notamment, le respect de l’ordre public et des droits des personnes concernées. Celles-ci n’ont pas toujours conscience des risques que, du fait même de leur comportement souvent bien négligent ou imprudent, elles encourent ou font courir à d’autres, y compris à leurs prétendus « amis ». Plus que la nouveauté des questions ainsi soulevées, qui ne semblent pas vraiment nécessiter l’élaboration d’un droit spécifique mais, le plus souvent, pouvoir trouver leur solution dans le rappel de principes fondamentaux (liberté et responsabilité, équilibre des droits, respect des droits d’autrui, etc.) communs à tout mode de communication publique, la dimension internationale des réseaux et des échanges constitue assurément le principal obstacle à l’application efficace d’une réglementation qui – souveraineté des États oblige, au risque de se rendre ainsi totalement impuissants ! – demeure essentiellement nationale. Peut-on, sans utopie ou naïveté, en attendre alors davantage d’une réglementation, régulation ou autorégulation de ces activités mettant en jeu les droits et les devoirs des opérateurs, des utilisateurs et – ce sont souvent les mêmes – des victimes des réseaux sociaux ? Le bon usage de ces moyens de communication ne dépendrait-il surtout pas de la connaissance et de la conscience que chacun aurait de leur impact et d’un peu de prudence et de bon sens dans leur utilisation ? Ne serait-ce pas la meilleure manière de faire que les réseaux sociaux ne deviennent pas « a-sociaux » et d’assurer leur sociabilité ?


Book
Désinformation 2.0 : comment défendre la démocratie ?
Author:
ISBN: 9782343163222 2343163227 Year: 2018 Publisher: Paris : L'Harmattan,

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Abstract

Une réflexion sur les dispositifs de lutte contre la désinformation. Cet essai aborde la crise de la démocratie qui sous-tend le développement des fake news, notamment sur les réseaux sociaux, et appelle à un combat qui garantisse les libertés d'expression et d'opinion. ©Electre 2019 La désinformation est, depuis l'invention du langage, un moyen de faire l'histoire en influençant les opinions et les sentiments populaires. Les guerres de l'information sont donc un phénomène ancien. Avec internet, cependant, ce phénomène change de dimension et pose des questions inédites. Les nouvelles technologies permettent aux diverses formes de manipulation de l'information de toucher de vastes publics. Chaque citoyen-internaute devient un acteur des manoeuvres de désinformation, en particulier en les relayant sur les réseaux sociaux. Internet constitue ainsi une révolution de l'information, mais aussi une révolution de la désinformation. Or la mécanique démocratique est mise en danger par les fausses informations, par les " fake news ". La désinformation 2.0 est à la fois un symptôme de la crise de la démocratie et un appel à reconstruire la démocratie. Dans ce cadre, le droit et la loi doivent sans doute intervenir et poser des garde-fous. Lutter contre la désinformation 2.0, ce n'est pas faire oeuvre liberticide. C'est, au contraire, protéger les libertés civiles les plus fondamentales. Plus on lutte contre la désinformation, plus on protège les libertés d'expression et d'opinion, car celles-ci ont besoin d'être éclairées. Et le vote est une forme d'expression et d'opinion que la " post-vérité " asservit bien plutôt que de la libérer.


Book
The Oxford handbook of online intermediary liability
Author:
ISBN: 9780198837138 0198837135 0191873918 9780198837145 0198837143 9780191873911 Year: 2020 Publisher: Oxford ; New York, NY : Oxford University Press,

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Abstract

The theoretical—and market—background against which the intermediary liability debate developed has changed considerably since the first appearance of online intermediaries almost two decades ago. These changes have been reflected—or will soon most likely be reflected—in changing policy approaches. The role of Online Service Providers (OSPs) is unprecedented for their capacity to influence the informational environment and users’ interactions within it. The ethical implications of OSPs’ role in contemporary information societies are raising unprecedented social challenges. The decisions made by these platforms increasingly shape contemporary life. Therefore, whether and when access providers and communications platforms such as Google, Twitter, and Facebook are liable for their users’ online activities is a key factor that affects innovation and fundamental rights. There are emerging legal, policy, and ethical issues facing online intermediaries that have so far received various inconsistent answers even within the same jurisdiction. To better understand the heterogeneity of the international online intermediary liability regime, The Oxford Handbook of Online Intermediary Liability is designed to provide a comprehensive, authoritative, and ‘state-of-the-art’ discussion of this topic. This book will review fundamental legal issues in online intermediary liability, while also describing advances in intermediary liability theory and identifying recent policy trends.


Book
Droit des réseaux sociaux
Authors: ---
ISBN: 9782807926196 2807926193 Year: 2021 Publisher: Bruxelles: Larcier,

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Abstract

Les réseaux sociaux ont fait leur apparition au début des années 2000. L'emblématique Facebook est né en 2004 aux Etats-Unis, pour apparaître en Europe à partir de 2008. Depuis, ce sont des milliards d'utilisateurs qui se sont inscrits sur ce réseau, qui a pour vocation de leur permettre de "partager et rester en contact" avec leur entourage.D’autres réseaux sociaux tels LinkedIn, Instagram ou TikTok, ont vu le jour depuis lors, et l’utilisation de ceux-ci est devenue généralisée (voire addictive pour certains).Au début, les règles juridiques applicables à ces plateformes étaient floues.Bon nombre d’abus ont été constatés dans différentes situations, touchant à plusieurs branches du droit (droit au respect à la vie privée, droit social, droit pénal, droit fiscal …).Au fil des années, les plateformes ont affiné leurs règles de fonctionnement , à l’instar des utilisateurs qui ont à leur tour intégré ces règles et ont discipliné leurs comportements.Le présent ouvrage, qui s'adresse tant au grand public qu'aux professionnels du droit, a pour objectif d’épingler, notamment à travers la jurisprudence et de nombreux cas concrets, les grands principes juridiques applicables aux plateformes et aux réseaux sociaux.

Keywords

Human rights --- Industrial and intellectual property --- Economic law --- Mass communications --- communauté virtuelle --- nouvelle technologie --- liberté d'expression --- données personnelles --- propriété intellectuelle --- protection du consommateur --- droit social --- responsabilité civile --- responsabilité pénale --- harcèlement moral --- vie privee --- BPB9999 --- pszichikai zaklatás --- acoso moral --- ciapadh síceolaíoch --- психичко вознемирување --- assédio moral --- dręczenie psychiczne --- psihičko zlostavljanje --- psychologické obťažovanie --- морален тормоз --- psiholoģiska uzmākšanās --- psihično nasilje --- psychological harassment --- психичко злостављање --- molestie morali --- moraalne ahistamine --- ngacmim psikologjik --- ψυχολογική παρενόχληση --- psychologické obtěžování --- psichinė prievarta --- mobbning --- moraalinen häirintä --- hărțuire psihică --- psychologische intimidatie --- fastidju psikoloġiku --- Psychoterror --- mobning --- psychoteror --- molestie psicologiche --- mobbing --- деловна траума --- ngacmim moral --- заплашување на работното место --- acoso psicológico --- grupinis terorizavimas --- frikësim --- психолошки терор --- ārpusreglamenta attiecības --- šikana --- bullying --- психолошка уцена --- hărțuire morală --- bosing --- psykisk vold --- žmogaus terorizavimas --- moral harassment --- психолошки и морален терор на работното место --- psykologinen häirintä --- morālā uzmācība --- заплашување --- psychologické vydírání --- psichologinis terorizavimas --- понижување --- megfélemlítés --- Bullying --- kényszer --- морален терор --- psiholoģiskais terors --- психолошко насилство --- psühholoogiline ahistamine --- bulling --- морално вознемирување --- rrethim --- mobing --- morální obtěžování --- trakasserier --- psykiskt våld --- Mobbing --- įbauginimas --- fenyegetés --- erőszakos bűncselekmények --- harcèlement psychologique --- психичко малтретирање --- strafansvar --- responsabilità kriminali --- kaznena odgovornost --- ποινική ευθύνη --- büntetőjogi felelősség --- përgjegjësi penale --- rikosoikeudellinen vastuu --- наказателна отговорност --- trestní odpovědnost --- baudžiamoji atsakomybė --- straffrättsligt ansvar --- kazenska odgovornost --- dliteanas coiriúil --- odpowiedzialność karna --- кривична одговорност --- strafrechtelijke aansprakelijkheid --- kriminālatbildība --- responsabilità penale --- responsabilitate penală --- trestnoprávna zodpovednosť --- responsabilidade penal --- criminal liability --- strafrechtliche Verantwortlichkeit --- responsabilidad criminal --- kriminaalvastutus --- pakaltinamumas --- vecums, ar kuru iestājas kriminālatbildība --- maggiore età penale --- казнена одговорност --- apstākļi, kas izslēdz kriminālatbildību --- maioridade penal --- straffomyndighet --- majorité pénale --- ενηλικότητα κατά το ποινικό δίκαιο --- vétőképesség --- criminal capacity --- büntethetőség --- vârsta responsabilității penale --- straffbarhetsålder --- strafrechtelijke minderjarigheid --- freagracht choiriúil --- sposobnost počinjenja kaznenog djela --- straffmyndighet --- ανηλικότητα κατά το ποινικό δίκαιο --- minoría de edad en Derecho penal --- vek zodpovednosti za trestné činy --- beszámítási képesség --- menoridade penal --- Strafunmündigkeit --- граница за полна кривична одговорност --- minorité pénale --- kriminaalvastutuse iga --- baudžiamasis amžius --- Strafmündigkeit --- старосната граница за кривична одговорност --- moshë përgjegjësie --- age of responsibility --- kriminel lavalder --- dob stjecanja kaznene odgovornosti --- veková hranica trestnoprávnej zodpovednosti --- büntethetőségi korhatár elérése --- mayoría de edad en Derecho penal --- околности кои ја исклучуваат кривичната одговорност --- strafrechtelijke meerderjarigheid --- minore età penale --- täysi-ikäisyys --- способност за извршување кривично дело --- rikoskelpoisuus --- polgári jogi felelősség --- αστική ευθύνη --- dliteanas sibhialta --- tsiviilvastutus --- responsabilitate civilă --- odpowiedzialność cywilna --- грађанскоправна одговорност --- občanskoprávní odpovědnost --- civilnopravna odgovornost --- гражданска отговорност --- civil liability --- građanskopravna odgovornost --- responsabilidade civil --- zivilrechtliche Haftung --- siviilioikeudellinen vastuu --- responsabilità civile --- граѓанска одговорност --- responsabilidad civil --- civiele aansprakelijkheid --- civilinė atsakomybė --- responsabilità ċivili --- občianskoprávna zodpovednosť --- civilrättsligt ansvar --- civilretligt ansvar --- civiltiesiskā atbildība --- përgjegjësi civile --- burgerlijke aansprakelijkheid --- civilní odpovědnost --- felelősség szerződésen kívül okozott károkért --- граѓанскоправна одговорност --- цивилна одговорност --- socialinė teisė --- legjislacion social --- socialret --- социјално право --- prawo socjalne --- diritto sociale --- Sozialrecht --- sotsiaalõigusaktid --- социално право --- sosiaalilainsäädäntö --- socijalno zakonodavstvo --- szociális jogszabályok --- sociālo tiesību akti --- sociaal recht --- reachtaíocht shóisialta --- sociallagstiftning --- socialna zakonodaja --- direito social --- социјално законодавство --- legislație socială --- κοινωνικό δίκαιο --- social legislation --- Derecho social --- leġiżlazzjoni soċjali --- sociálna legislatíva --- sociální právo --- sociální zákony --- sociālā likumdošana --- normativa sociale --- szociális jog --- sociale wetgeving --- sociálně-právní legislativa --- κοινωνική νομοθεσία --- législation sociale --- tiesību akti sociālajā jomā --- legislación social --- reglamentación social --- sociallovgivning --- Sozialgesetzgebung --- legislação social --- legislazione sociale --- fogyasztóvédelem --- заштита на потрошувачите --- ochrona konsumenta --- mbrojtja e konsumatorit --- protezzjoni tal-konsumatur --- consumer protection --- ochrana spotřebitele --- cosaint tomhaltóirí --- vartotojų apsauga --- varstvo potrošnikov --- zaštita potrošača --- kuluttajansuoja --- ochrana spotrebiteľa --- защита на потребителя --- Verbraucherschutz --- bescherming van de consument --- konsumentskydd --- tarbijakaitse --- protezione del consumatore --- patērētāju tiesību aizsardzība --- forbrugerbeskyttelse --- protecția consumatorului --- protección del consumidor --- proteção do consumidor --- προστασία του καταναλωτή --- заштита потрошача --- konzumerizmus --- tutela del consumatore --- consommatisme --- consumerism --- EBCU --- vartotojų interesų gynimas --- kuluttajan oikeudet --- consumatorismo --- Maßnahmen zugunsten der Verbraucher --- consumentisme --- plan veprimi i politikave për konsumatorin --- défense du consommateur --- konsumerismi --- prava potrošača --- δικαιώματα του καταναλωτή --- diritti del consumatore --- derechos del consumidor --- defesa do consumidor --- consumismo --- tarbijapoliitika tegevuskava --- права на потрошувачите --- forbrugerrettigheder --- consumentenbescherming --- recht van de consument --- plan d'action en faveur des consommateurs --- Handlingsplan för främjande av konsumenternas intressen --- práva spotřebitele --- fogyasztók joga --- plan de acțiune în favoarea consumatorului --- difesa del consumatore --- plan de acción en favor de los consumidores --- consumer policy action plan --- vartotojų teisės --- práva spotrebiteľov --- handlingsplan på forbrugerområdet --- forbrugerinteresser --- fogyasztóvédelmi cselekvési terv --- konsumentens rättigheter --- patērētāju aizsardzības politikas rīcības plāns --- droits du consommateur --- drepturile consumatorului --- φορέας προστασίας του καταναλωτή --- kuluttajien etua ajava toimintasuunnitelma --- plano de ação a favor dos consumidores --- piano d'azione a favore dei consumatori --- protecção do consumidor --- defensa del consumidor --- konsumerism --- consumerismo --- konzumerizam --- konsumerizëm --- actieplan ten behoeve van de consumenten --- të drejtat e konsumatorëve --- vartojimo politikos veiksmų planas --- σχέδιο δράσης υπέρ των καταναλωτών --- consumeurisme --- direitos do consumidor --- tarbija õigused --- consumers' rights --- tillvaratagande av konsumenternas intressen --- интелектуална сопственост --- geistiges Eigentum --- proprietate intelectuală --- intellectual property --- intelektualna lastnina --- immateriell äganderätt --- intellektuel ejendomsret --- duševné vlastníctvo --- duševní vlastnictví --- własność intelektualna --- интелектуална својина --- propiedad intelectual --- intellektuaalomand --- intelektualno vlasništvo --- maoin intleachtúil --- intelektuālais īpašums --- proprjetà intellettwali --- intelektinė nuosavybė --- proprietà intellettuale --- pronësi intelektuale --- πνευματική ιδιοκτησία --- immateriaalioikeus --- intellectuele eigendom --- szellemi tulajdon --- propriedade intelectual --- интелектуална собственост --- pravo intelektualnog vlasništva --- szellemi tulajdonjog oltalma --- právo na duševní vlastnictví --- droit intellectuel --- derecho de propiedad intelectual --- e drejtë e pronësisë intelektuale --- intellektuaalomandi õigus --- práva duševného vlastníctva --- авторско дело --- intellektuaalse omandi õigus --- intelektinės nuosavybės teisė --- Schutz des geistigen Eigentums --- drept intelectual --- intellektuaalne omand --- сродни права --- intellectual property right --- intellectueel recht --- henkinen omaisuusoikeus --- norme sulla proprietà intellettuale --- δικαιώματα πνευματικής ιδιοκτησίας --- intelektuālā īpašuma tiesības --- szerzői jogi védelem --- права од интелектуална сопственост --- direito de propriedade intelectual --- dados pessoais --- date personale --- personal data --- személyes adatok --- persoonlijke gegevens --- osobní údaje --- dati personali --- henkilötiedot --- лични податоци --- dane osobowe --- personoplysninger --- asmens duomenys --- isikuandmed --- osobni podaci --- të dhëna personale --- προσωπικά στοιχεία --- osebni podatki --- лични данни --- osobné údaje --- sonraí pearsanta --- datos personales --- personuppgifter --- personas dati --- persönliche Daten --- data personali --- лични подаци --- matični broj --- osobní data --- JMBG --- osobno ime --- personální údaje --- OIB --- osobni identifikacijski broj --- persondata --- personálie --- asmeniniai duomenys --- svoboda projevu --- liria e shprehjes --- liberdade de expressão --- wolność słowa --- sananvapaus --- szólásszabadság --- libertà d'espressione --- ytringsfrihed --- слобода на изразување --- svoboda izražanja --- yttrandefrihet --- libertad de expresión --- libertà ta' espressjoni --- слобода изражавања --- saoirse tuairimí a nochtadh --- vrijheid van meningsuiting --- vārda brīvība --- sloboda prejavu --- свобода на словото --- Redefreiheit --- freedom of expression --- žodžio laisvė --- sloboda izražavanja --- sõnavabadus --- ελευθερία έκφρασης --- libertate de expresie --- petiční právo --- право на изразување --- libertad de palabra --- izteiksmes brīvība --- libertà di parola --- libertà tal-kelma --- izpausmes brīvība --- new technology --- nieuwe technologie --- ny teknik --- új technológia --- нова технология --- nowe technologie --- jauna tehnoloģija --- nuova tecnologia --- nova tecnologia --- nová technológia --- nueva tecnología --- teknologji e re --- nová technologie --- uus tehnoloogia --- uusi teknologia --- tehnologie avansată --- neue Technologie --- teknoloġija ġdida --- нова технологија --- νέες τεχνολογίες --- nova tehnologija --- ny teknologi --- naujoji technologija --- moderná technológia --- alta tecnologia --- Spitzentechnologie --- neuartige Technologie --- tecnología avanzada --- technique de pointe --- fejlett technológia --- advanced technology --- Hightech --- advanced technique --- kõrgtehnoloogia --- avanceret teknik --- alta tecnología --- progresivní technologie --- high-tech --- korszerű technika --- forkantteknologi --- teknikë e përparuar --- arenenud tehnoloogia --- spetsteknik --- špičková technika --- högt utvecklad teknik --- hoch entwickelte Technik --- arenenud tehnika 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