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L'erreur judiciaire : apprendre à douter pour lutter contre les erreurs judiciaires
Author:
ISBN: 9782343072845 Year: 2015 Publisher: Paris : L'Harmattan,

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Droit pénal général 2022
Author:
ISBN: 9782247216468 2247216463 9782247206247 2247206247 Year: 2021 Publisher: Parijs Dalloz

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Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement. Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement. Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.

Keywords

France --- Droit pénal --- Peines


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Droit pénal général
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ISBN: 2247094929 Year: 2007 Publisher: Paris : Dalloz,

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Droit pénal général
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ISBN: 2247102123 Year: 2010 Publisher: Paris : Dalloz,

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Droit pénal général
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ISBN: 2247121209 Year: 2012 Publisher: Paris : Dalloz,

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Droit pénal général
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ISBN: 2247166660 Year: 2016 Publisher: Paris : Dalloz,

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Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution. Cette nouvelle édition est notamment à jour de la loi du 19 février 2016 prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et au projet de loi du 3 février 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale. Ce Cours est destiné non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances"


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Droit pénal général
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ISBN: 2247185088 Year: 2018 Publisher: Paris : Dalloz,

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Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution. Ce Cours est destiné non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances"


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Droit pénal général
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ISBN: 2247177212 Year: 2017 Publisher: Paris : Dalloz,

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Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution. Cette édition est notamment à jour de : la loi n°2016-1691 du 9 déc. 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ; la loi n°2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale ; la loi n°2017-258 du 28 février 2017 sur la sécurité publique. Elle comprends également des ajouts jurisprudentiels, notamment avec les arrêt du 1er février. 2017 consacrant le principe de motivation des peines en matière criminelle et toute une série d'arrêts relatifs au contrôle de proportionnalité des peines. Ce Cours est destiné non seulement aux étudiants de licence ou de master mais aussi à tous ceux qui préparent des concours, ainsi qu'aux praticiens souhaitant rapidement actualiser leurs connaissances"


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Droit pénal général
Author:
ISBN: 2247143946 Year: 2014 Publisher: Paris : Dalloz,

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Droit pénal général
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ISBN: 2247157297 Year: 2015 Publisher: Paris : Dalloz,

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