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[3e éd.] Le deuxième livre contient les chapitres liés à la fiscalité directe des personnes physiques (impôt sur les revenus des personnes physiques et analyse de la nouvelle convention franco-luxembourgeoise) et étudie les aspects civils et fiscaux des contrats d’assurance-vie luxembourgeois (tant pour les contrats dont le souscripteur est résident luxembourgeois que pour ceux dont il est résident étranger). Enfin, bonne place est faite, dans le troisième livre, aux outils sociétaires que sont la SOPARFI, la SPF, ainsi que les véhicules financiers particuliers comme le FIS. La richesse de cet ouvrage résulte de l’échange de compétences entre civilistes et fiscalistes, théoriciens et praticiens. Son apport en droit comparé est précieux. Il offre un regard global sur les matières du droit patrimonial, et permet d’aborder et d’examiner des problématiques transfrontalières franco-luxembourgeoises et belgo-luxembourgeoises. L’ouvrage proposé par Maîtres François Derème, Jean-Luc Dascotte et Monsieur Vincent Cornilleau, et enrichi par les contributions de Maîtres Sophie Vanhaelst et François Collon, sera utile à tous ceux qui recherchent, grâce aux outils juridiques et financiers proposés par le droit luxembourgeois, une gestion optimale de leur patrimoine ou de celui de leurs clients. Fort de leurs compétences universitaires et de leurs expériences professionnelles, ils croisent l’analyse juridique et fiscale avec le conseil patrimonial. Les développements sont illustrés de multiples exemples qui nourrissent l’exposé et en accroît l’intérêt de ce livre. Des annexes complètent l’ouvrage (dont de précieux modèles de clauses de démembrement de propriété)
Law of civil procedure --- Belgium --- Inheritance and succession --- Inheritance and transfer tax --- Comparative law --- Successions et héritages --- Droit comparé --- Law and legislation --- Impôts --- Droit --- 347.961 --- gezinsvermogen --- notariaat --- recht --- groothertogdom luxemburg --- belgie --- 347.6 <435.9> --- 347.961 Notariaat --- Notariaat --- patrimoine des ménages --- notariat --- droit --- grand duché de luxembourg --- belgique --- Familierecht. Gezinsrecht. Huwelijksgoederenrecht--Groothertogdom Luxemburg --- Successions et héritages --- Droit comparé --- Impôts --- Estates (Law) --- Luxembourg (Grand Duchy) --- Luxembourg --- Belgique
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[3e éd.] Le deuxième livre contient les chapitres liés à la fiscalité directe des personnes physiques (impôt sur les revenus des personnes physiques et analyse de la nouvelle convention franco-luxembourgeoise) et étudie les aspects civils et fiscaux des contrats d’assurance-vie luxembourgeois (tant pour les contrats dont le souscripteur est résident luxembourgeois que pour ceux dont il est résident étranger). Enfin, bonne place est faite, dans le troisième livre, aux outils sociétaires que sont la SOPARFI, la SPF, ainsi que les véhicules financiers particuliers comme le FIS. La richesse de cet ouvrage résulte de l’échange de compétences entre civilistes et fiscalistes, théoriciens et praticiens. Son apport en droit comparé est précieux. Il offre un regard global sur les matières du droit patrimonial, et permet d’aborder et d’examiner des problématiques transfrontalières franco-luxembourgeoises et belgo-luxembourgeoises. L’ouvrage proposé par Maîtres François Derème, Jean-Luc Dascotte et Monsieur Vincent Cornilleau, et enrichi par les contributions de Maîtres Sophie Vanhaelst et François Collon, sera utile à tous ceux qui recherchent, grâce aux outils juridiques et financiers proposés par le droit luxembourgeois, une gestion optimale de leur patrimoine ou de celui de leurs clients. Fort de leurs compétences universitaires et de leurs expériences professionnelles, ils croisent l’analyse juridique et fiscale avec le conseil patrimonial. Les développements sont illustrés de multiples exemples qui nourrissent l’exposé et en accroît l’intérêt de ce livre. Des annexes complètent l’ouvrage (dont de précieux modèles de clauses de démembrement de propriété)
Patrimoine --- Droit civil --- Droit fiscal --- Gestion --- droit patrimonial --- droit fiscal --- gezinsvermogen --- notariaat --- groothertogdom luxemburg --- droits de donation --- droits de succession --- vermogensrecht --- fiscaal recht --- patrimoine des menages --- notariat --- grand duche de luxembourg --- schenkingsrechten --- successierechten --- Inheritance and succession --- Inheritance and succession - Luxembourg --- Inheritance and succession - Belgium --- Inheritance and succession - France --- Luxembourg --- Belgique --- France
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Le Professeur Henri Hovasse a été un pionnier de l'ingénierie patrimoniale, et tout spécialement de l'ingénierie fiscale et sociétaire. Ses écrits, sans détours ni faux-semblants, d'un style incisif, clair et précis, techniques sans jamais verser dans l'hermétisme, font référence quand ce n'est pas autorité. Par-delà la plume, sa parole, portée par ses cours devenus légendaires, ainsi que par ses conférences dispensées régulièrement sur tout le territoire, aura fortement contribué à diffuser - et parfois même à populariser - les meilleures stratégies. C'est donc tout naturellement que de nombreux universitaires et praticiens de renom ont souhaité rendre hommage au Maître, autant qu'à l'ami dont ils connaissent la générosité, l'optimisme, l'éclectisme, mais aussi le caractère enthousiaste et passionné, que plusieurs générations d'étudiants auront eu le bonheur et la chance de goûter. Né sous ces auspices prometteurs, le présent Liber amicorum ne décevra pas ceux qui, férus de droit, amateurs de stratégies patrimoniales, y découvriront tantôt des questions classiques abordées sous un angle novateur, tantôt des questions nouvelles jamais ou peu traitées. La diversité, l'abondance et la qualité des articles ainsi livrés permettront à chacun de trouver son inspiration dans une somme où il pourra, toujours en apprenant, choisir selon son humeur, de se perdre ou de s'orienter.
Sociétés --- Patrimoine --- Droit fiscal --- Droit --- Hovasse, Henri, --- Hovasse, Henri
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