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Discriminatierecht in de arbeidsverhoudingen : impact van de nieuwe discriminatiewet op de arbeidsrelatie.
Authors: ---
ISBN: 9059284569 Year: 2003 Volume: *6 Publisher: Mechelen CED-Samsom

Clauses spéciales du contrat de travail : utilité, validité, sanction.
Authors: ---
ISBN: 2802717650 9782802717652 Year: 2003 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Abstract

Le droit évolue. L'expression est en elle-même peut-être déjà désuète tant le droit évolue, à tout le moins le droit du travail. L'objet du colloque qui a donné naissance au présent ouvrage a été de fixer, dans la mouvance de ce droit, le statut juridique actuel des clauses que l'on trouve classiquement dans les contrats de travail des employés et des ouvriers. L'objectif poursuivi par chacun des auteurs a été d'analyser l'une ou l'autre de ces clauses sous le regard de la jurisprudence la plus récente dont bien évidemment celle de la Cour de cassation. Les diverses contributions devraient permettre au lecteur d'être mieux avisé de la mouvance du droit du travail. La clause d'essai et sa validité sont soumises au regard des contrats, successifs. La clause de variabilité de la rémunération est approchée sous des concepts nouveaux de la rémunération affectée d'un terme ou d'une condition. La clause frappée de nullité par l'article 25 est examinée sous l'angle de la jurisprudence évolutive. La clause de mutabilité, quelque peu ignorée par notre droit, est mise en exergue et analysée sous le regard des concepts de sa validité, de son utilité et des sanctions qui l'affectent. Les clauses de confidentialité et d'exclusivité de services font l'objet d'intéressantes réflexions et ce, d'autant plus, qu'elles ont rarement retenu l'attention de la doctrine belge alors que ces clauses relèvent manifestement des préoccupations du monde du travail de ce siècle nouveau. La clause de stabilité fait l'objet d'une approche originale : stabilité particulière dans le contrat de travail lorsqu'elle tend à augmenter le coût patronal de la rupture ; stabilité plus connue dans les conventions collectives de travail mais l'originalité de la présente approche résulte de l'analyse plus particulièrement axée au niveau des conventions d'entreprise. Restait alors à analyser la clause de non-concurrence, à la distinguer de la concurrence déloyale et à envisager les recours judiciaires qui s'ouvrent, aujourd'hui, à l'encontre des auteurs de concurrence illicite. Les deux dernières contributions répondent à ces préoccupations. L'ouvrage vient à point. Le lecteur devrait y trouver la réponse aux inquiétudes actuelles des employeurs et des travailleurs et aux exigences éthiques nouvelles du monde du travail.

Le contrat de travail: aspects théoriques et pratiques
Author:
ISBN: 2802717774 9782802717775 Year: 2003 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Abstract

L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l’ouvrage vient donc à point.

Evolution and procedures in central banking
Authors: ---
ISBN: 1107133688 1280161280 051106487X 0511120567 0511205872 0511308612 0511510764 051107333X 9780511064876 9780511073335 9780511510762 9781280161285 9780511205873 9780521158282 0521158281 0521814278 9780521814270 Year: 2003 Publisher: Cambridge Cambridge University Press

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Abstract

This volume collects the proceedings from a conference on the evolution and practice of central banking sponsored by the Central Bank Institute of the Federal Reserve Bank of Cleveland. The articles and discussants' comments in this volume largely focus on two questions: the need for central banks, and how to maintain price stability once they are established. The questions addressed include whether large banks (or coalitions of small banks) can substitute for government regulation and due central bank liquidity provision; whether the future will have fewer central banks or more; the possibility of private means to deliver a uniform currency; if competition across sovereign currencies can ensure global price stability; the role of learning (and unlearning) the lessons of the past inflationary episodes in understanding central bank behavior; and an analysis of the European Central Bank.


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Nieuwe technologieën en hun invloed op het arbeidsrecht
Authors: --- ---
ISBN: 9067682993 Year: 2003 Publisher: Heule UGA

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Abstract

INHOUD: Deel I. De invoering van nieuwe technologieën en verschillende vormen van overleg in de onderneming - Hoofdstuk I. Europese rechtsbron: de Aanbeveling nr. R (89) 2 van de Commissie van Ministers van de Raad van Europa - Hoofdstuk II. Belgische regels - Deel II. De werkgever en het controle- en bewakingsrecht - Hoofdstuk I. Inleiding - Hoofdstuk II. De grondslag van het controlerecht - Hoofdstuk III. De controlebevoegdheid van de werkgever is beperkt door de eerbiediging van de persoonlijke levenssfeer - Hoofdstuk IV. Sancties - Deel III. Bijzondere situaties: huisarbeid en telewerk - Hoofdstuk I. Huisarbeid - Hoofdstuk II. Telewerk - Deel IV. Het opstellen van een IT-reglement - Hoofdstuk I. Principes - Hoofdstuk II. Voorbeeld van IT-reglement - Hoofdstuk III. Nota aan het toezichthoudend personeel - Deel V. Besluiten - Deel VI. Vergelijking verschillende wetgevingen - Deel VII. Vergelijking verschillende collectieve arbeidsovereenkomsten - Deel VIII. Bijlagen

Keywords

Computer. Automation --- privacy --- telewerken --- huisarbeid --- internet --- arbeidsrecht --- Social law. Labour law --- Belgium --- Arbeidsrecht --- Droit du travail --- Nieuwe technologieën --- Nouvelles technologies --- 342.721 --- 351.83 --- 131 Arbeidsrecht --- technologie --- arbeidsmarkt --- bescherming op het werk --- prive-leven --- belgie --- BE / Belgium - België - Belgique --- 332.11 --- 342.1 --- 343.45 --- 338.043 --- V18 - Exécution du contrat de travail – Uitvoering van een arbeidscontract --- Droit du travail Arbeidsrecht --- Droit et informatique Recht en informatica --- Respect de la vie privée Bescherming van het privé-leven --- Télétravail Telewerken --- 13.02 --- Persoonlijke vrijheid. Privacy. Wetgeving i.v.m. transplantatie van organen --- Arbeidsrecht. Arbeidswetgeving --- marche du travail --- protection au travail --- vie privee --- droit du travail --- belgique --- Arbeidscontract. Collectieve arbeidsovereenkomsten. --- Natie, volk en grondgebied. --- Onschendbaarheid van geheimen. Geheim persoonlijke levenssfeer, beroepsgeheim, bankgeheim. --- Technologische vooruitgang. Automatisering. Computers. Werkgelegenheid en informatica. --- Wettelijke en contractuele aansprakelijkheid ; Derden --- 351.83 Arbeidsrecht. Arbeidswetgeving --- 342.721 Persoonlijke vrijheid. Privacy. Wetgeving i.v.m. transplantatie van organen --- Arbeidscontract. Collectieve arbeidsovereenkomsten --- Natie, volk en grondgebied --- Onschendbaarheid van geheimen. Geheim persoonlijke levenssfeer, beroepsgeheim, bankgeheim --- Technologische vooruitgang. Automatisering. Computers. Werkgelegenheid en informatica

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