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La France savante
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2735508757 Year: 2018 Publisher: Paris : Éditions du Comité des travaux historiques et scientifiques,

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Abstract

En France, le CTHS est depuis 1834 expert dans la détermination de ce qui est ou non « savant », c’est-à-dire, dans l’esprit de François Guizot, ici présenté par Simone Mazauric, ce qui doit être fondé en raison et conduit par des méthodes indiscutables. Pourtant, on n’a pas attendu 1834 pour mettre sur le devant de la scène des « savants » reconnus comme tels de leur temps et se regroupant pour mieux appréhender des questions complexes. Si l’érudit peut être solitaire, le « savant » ne l’est jamais, car porté par un groupe d’amis, de collègues, de correspondants…, il répond à une requête sociale et travaille en réseau. Guizot a voulu s’appuyer sur les sociétés locales plutôt que sur les universités comme en Allemagne ; ce choix est révélateur d’une volonté de porter l’esprit scientifique partout dans les élites provinciales en s’appuyant sur des associations volontaires en plein essor au moment où il est au pouvoir. Pour Guizot en effet, il n’y a pas de savants sans réseaux scientifiques, sans groupes permanents ou non qui portent des questions et travaillent en émulation. Même si l’on sait que les Grecs les premiers ont su grouper les compétences, il n’est pas évident de décrypter qui appartient au cercle, au groupe d’amis, qui participe à la conversation et à l’élaboration en commun des solutions. Les historiens peuvent suivre ces réseaux dès lors qu’ils ont une documentation qui leur permet d’en cerner l’existence et d’en distinguer les participants : correspondances, échanges de manuscrits puis éditions, voire procès… Bien entendu, tout devient plus simple avec la multiplication de la documentation, c’est pourquoi la base de données collaborative du CTHS commence au XVIe siècle. Mais qu’est-ce qu’une science, qu’est-ce qu’un « savant », quels sont ses objets ? C’est cette interrogation qu’explorent tous les auteurs de ce volume.


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La constitution d'une société professionnelle par le titulaire d'une profession libérale
Authors: --- ---
ISBN: 9782874551666 287455166X Year: 2009 Publisher: Louvain-la-Neuve : Anthemis,

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Abstract

De plus en plus de titulaires de professions libérales exercent leur activité en société. Certaines de ces entreprises comptent elles-mêmes, parmi leurs associés, des SPRL unipersonnelles. Ce phénomène de la patrimonialisation des clientèles et de l’apparition, dans notre droit, des sociétés d’une personne peut avoir des causes diverses : le désir de mieux structurer une association, des préoccupations d’ordre social, mais aussi, et surtout, un souci de planification fiscale. Le présent ouvrage veut être un guide précis et pratique en la matière. Quand devient-il intéressant pour un titulaire de profession libérale de constituer une société ? À quel prix peut-il lui céder sa clientèle ? Celle-ci peut-elle faire l’objet d’amortissements et, si oui, dans quel délai ? Quelle sera l’économie d’impôt réalisée ? L’interposition d’une société permettra-t-elle de se doter à moindres frais d’un régime de pension complémentaire ? Mais aussi quels en sont les inconvénients ? Quelle est la responsabilité incombant au dirigeant d’entreprise qu’est devenu l’avocat, le notaire, le médecin, l’architecte, l’expert-comptable, le comptable, le réviseur ou le pharmacien ? Existe-t-il des risques d’ordre pénal liés à la poursuite en société d’une activité libérale ? Et quels sont les coûts de cette mutation ? De nombreuses questions, et bien d'autres encore, auxquelles répond cet ouvrage clair, fouillé, pragmatique, indispensable.


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EEIG : the emergence of a new form of European cooperation : review of three years' experience
Author:
ISBN: 928265186X Year: 1993 Publisher: Luxembourg Office for official publications of the European communities


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De juridische definitie van het economische verschijnsel concern in het ondernemingsrecht : een beschouwing over de problemen die samenhangen met de juridische definiëring van het economische verschijnsel concern, ...
Author:
ISBN: 9026819757 Year: 1989 Publisher: Deventer Kluwer


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La fondation privée en pratique : bilan après 5 ans d'existence
Authors: ---
ISBN: 9789067689342 9067689343 Year: 2008 Volume: 1 Publisher: Bruxelles : Editions UGA,

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Abstract

La fondation privée est une structure juridique créée il y a cinq ans par le législateur. A l’instar des associations sans but lucratif (ASBL), les fondations privées doivent poursuivre un but désintéressé. Ces dernières sont toutefois beaucoup moins connues que les ASBL. Par ailleurs, la littérature n’est pas encore prolixe au sujet des fondations privées et la pratique reste limitée. La première partie de ce livre est consacrée au régime juridique des fondations privées de même qu’à de nombreux aspects pratiques (constitution, statuts, patrimoine, …). Une comparaison avec le régime juridique des ASBL illustre également les spécificités et les opportunités de la fondation privée. La seconde partie de ce livre est consacrée à l’analyse qualitative et quantitative des 318 premières fondations privées constituées en Belgique (chiffre arrêté au 1er janvier 2008). Elle porte également sur la manière dont le statut de fondation privée a été utilisé dans la pratique et aborde successivement l’évolution du nombre de créations de fondations privées, le lieu du siège social, l’analyse des buts poursuivis, le profil des fondateurs et le patrimoine affecté. Enfin, les lecteurs apprécieront le modèle de statuts types – qui leur seront d’une grande utilité dans la pratique –, de même que la version coordonnée de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

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